Vie de la société

Le bureau

Année 2024

Président

Professeur Jésus GONZALEZ

Professeur Jésus GONZALEZ

Service de Pneumologie
Groupe Hospitalier Pitié Salpétrière
47 boulevard de l’Hôpital
75651 PARIS Cedex 13

Vice-Président

Professeur Claire ANDRÉJAK

Professeur Claire ANDRÉJAK

Service de Pneumologie
Centre hospitalier universitaire
Avenue René Laënnec Salouel
80054 AMIENS

Vice-Président

Docteur Hugues MOREL

Docteur Hugues MOREL

Chef du service de Pneumologie d’Allergologie
et d’Oncologie Thoracique
CHR
14, avenue de l’hôpital
45067 ORLEANS cedex 2

Vice-Président

Docteur Hervé PEGLIASO

Docteur Hervé PEGLIASO

20 rue Montgrand
13006 MARSEILLE

Secrétaire général de la FMC

Docteur Mathieu LARROUSSE

Docteur Mathieu LARROUSSE

9 rue Corneille
83000 TOULON

Secrétaire Général aux activités scientifiques

Professeur Claire ANDRÉJAK

Professeur Claire ANDRÉJAK

Service de Pneumologie
Centre hospitalier universitaire
Avenue René Laënnec Salouel
80054 AMIENS

Secrétaire Général aux relations internationales

Professeur  Georges KHAYAT

Professeur  Georges KHAYAT

Service de Pneumologie
BP 16 7178
Beyrouth
LIBAN

Secrétaire Générale à la communication

Professeur Bouchra LAMIA

Professeur Bouchra LAMIA

Département de Pneumologie 
Groupe Hospitalier du Havre 
Unité de Recherche 3830- GRHVN
Université de Rouen Normandie 
Coordinatrice Relations Internationales UFR Santé 
Bouchra.Lamia@ch-havre.fr 
Bouchra.Lamia1@univ-rouen.fr

Trésorier

Docteur Yannick DUVAL

Docteur Yannick DUVAL

Service de Pneumologie
Centre Hospitalier
15 avenue des Broussailles
06400 CANNES

Rédacteur en Chef Revue des Maladies Respiratoires 

Professeur Camille TAILLE

Professeur Camille TAILLE

Service de Pneumologie
46 rue Henri Huchard
75018 PARIS

Rédacteur en Chef Site internet 

Professeur Bouchra LAMIA

Professeur Bouchra LAMIA

Département de Pneumologie 
Groupe Hospitalier du Havre 
Unité de Recherche 3830- GRHVN
Université de Rouen Normandie 
Coordinatrice Relations Internationales UFR Santé 
Bouchra.Lamia@ch-havre.fr 
Bouchra.Lamia1@univ-rouen.fr

Rédacteur en Chef Info Respiration

Docteur Étienne-Marie JUTANT

Docteur Étienne-Marie JUTANT

Service de Pneumologie
CHU
2 rue de la Milètrie
86021 POITIERS Cedex

Rédacteur en Chef Respiratory Medicine and Research

Professeur David MONTANI 

Professeur David MONTANI 

Service de Physiologie-Explorations Fonctionnelles
Service de Pneumologie
Hôpital de Bicêtre
278 rue du Général Leclerc
794270 LE KREMLIN BICETRE

Présidente précédente

Madame le Professeur Chantal RAHERISON

Madame le Professeur Chantal RAHERISON

Service de pneumologie
CHU de Pointe à Pitre
Route de Chauvel
97139 LES ABYMES

Président de la FFP

Professeur Christophe LEROYER

Professeur Christophe LEROYER

Centre d’Investigation clinique,
CHR de la Cavale Blanche,
29609 BREST  Cedex

Source secrétariat de la SPLF – Mise à jour le 05/01/2024

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Le Conseil d’administration

2024

Secrétaire général chargé du Conseil Scientifique
Vice-présidente Groupe A

Professeur Claire ANDRÉJAK

Professeur Claire ANDRÉJAK

Service de Pneumologie
Centre hospitalier universitaire
Avenue René Laënnec Salouel
80054 AMIENS

Professeur François-Xavier BLANC

Professeur François-Xavier BLANC

Service de Pneumologie
Hôpital Laënnec – CHU de Nantes
Boulevard Jacques Monod 44093 NANTES Cedex 1

Docteur Pierre  BOMBARON

Docteur Pierre  BOMBARON

Centre Médical PAROT
54 avenue Duquesne
69006 LYON

Président du CNMR

Professeur Philippe CAMUS

Professeur Philippe CAMUS

Service de Pneumologie
CHU
21034 DIJON

Professeur Sébastien COURAUD

Professeur Sébastien COURAUD

Service de Pneumologie Aiguë Spécialisée
CH Lyon Sud – 165 chemin du Grand Revoyet
69495 PIERRE BENITE Cedex

Président de la Fondation du Souffle

Professeur Bruno CRESTANI

Professeur Bruno CRESTANI

Service de Pneumologie
Hôpital Bichat
46 rue Henri Huchard
75018 PARIS

Docteur Didier DEBIEUVRE 

Docteur Didier DEBIEUVRE 

Service de Pneumologie
Hôpital Emile Muller
20 rue du Dr Laënnec
68070 MULHOUSE

Le Conseil d’administration

Docteur Loïc DU COUEDIC    

Docteur Loïc DU COUEDIC    

Centre Hospitalier
Service de Pneumologie
BP 414
44606 SAINT-NAZAIRE

Trésorier

Docteur Yannick DUVAL

Docteur Yannick DUVAL

Service de Pneumologie
Centre Hospitalier Général
15 avenue de Broussailles
06401 CANNES Cedex

Le Conseil d’administration

Professeur Ralph EPAUD

Professeur Ralph EPAUD

Centre de Référence des Maladies Rares
CHIC, 40 avenue de Verdun
94010 CRÉTEIL Cedex

Président

Professeur Jésus GONZALEZ

Professeur Jésus GONZALEZ

Service de Pneumologie
Groupe Hospitalier Pitié Salpétrière
47 boulevard de l’Hôpital
75651 PARIS Cedex 13

Docteur Pierre-Alexandre HAUSS

Docteur Pierre-Alexandre HAUSS

Service de Pneumologie
CHI Elbeuf Louviers
Rue du Docteur Villers
76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF

Rédacteur en chef Info Respiration

Docteur Étienne-Marie JUTANT         

Docteur Étienne-Marie JUTANT

Service de Pneumologie
CHU
2 rue de la Milètrie
86021 POITIERS Cedex

Secrétaire général chargé des relations internationales

Professeur  Georges KHAYAT   

Professeur  Georges KHAYAT 

Service de Pneumologie
BP 16 7178
Beyrouth
LIBAN

Professeur Boko-Alexandre KOUASSI

Professeur Boko-Alexandre KOUASSI

Service de pneumologie CHU de Cocody
08 BP 172 Abidjan 08
CÔTE D’IVOIRE

Secrétaire générale chargée de la communication
Rédactrice en chef site internet

Professeur Bouchra LAMIA

Professeur Bouchra LAMIA

Département de Pneumologie 
Groupe Hospitalier du Havre 
Unité de Recherche 3830- GRHVN
Université de Rouen Normandie 
Coordinatrice Relations Internationales UFR Santé 
Bouchra.Lamia@ch-havre.fr 
Bouchra.Lamia1@univ-rouen.fr



Secrétaire général de la FMC et du DPC

Docteur Mathieu LARROUSSE

Docteur Mathieu LARROUSSE

9 rue Corneille
83000 TOULON

Docteur Hervé LE FLOCH

Docteur Hervé LE FLOCH

9 rue Corneille
83000 TOULON

Président de la FFP

Professeur Christophe LEROYER

Professeur Christophe LEROYER

Centre d’Investigation clinique,
CHR de la Cavale Blanche,
29609 BREST Cedex

Professeur Boris MELLONI

Professeur Boris MELLONI

Service de Pathologie Respiratoire
CHU Cluzeau
23 avenue Dominique Larrey
87042 LIMOGES Cedex

Docteur Merouane MESSEKHER

Docteur Merouane MESSEKHER

Service de Pneumologie
CHU
34295 MONTPELLIER cedex

Rédacteur en Chef Respiratory Medicine and Research

Professeur David MONTANI 

Professeur David MONTANI 

Service de Physiologie-Explorations Fonctionnelles
Service de Pneumologie
Hôpital de Bicêtre
278 rue du Général Leclerc
794270 LE KREMLIN BICETRE


Vice-président du groupe B

Docteur Hugues MOREL

Docteur Hugues MOREL

Chef du service de Pneumologie d’Allergologie et d’Oncologie Thoracique
CHR
14, avenue de l’hôpital
45067 ORLEANS cedex 2

Docteur Nadia  NATHAN

Docteur Nadia  NATHAN

Pneumologie Pédiatrique
Hôpital Armand Trousseau
26 avenue du Dr Arnold Netter
75012 PARIS

Docteur Laurent NGUYEN

Docteur Laurent NGUYEN

Clinique Saint-Augustin
110-112 avenue d’Arès
33000 BORDEAUX

Madame le Docteur Cécilia NOCENT-EJNAINI

Madame le Docteur Cécilia NOCENT-EJNAINI

Service des Maladies Respiratoires
Centre Hospitalier de la Côte Basque
64100 BAYONNE

Vice-Président du groupe C

Docteur Hervé PEGLIASO

Docteur Hervé PEGLIASO

20 rue Montgrand
13006 MARSEILLE

Présidente précédente

Madame le Professeur Chantal RAHERISON

Madame le Professeur Chantal RAHERISON

Service de pneumologie
CHU de Pointe à Pitre
Route de Chauvel
97139 LES ABYMES

Docteur Nathalie RAYMOND

Docteur Nathalie RAYMOND

Clinique Bel Air
138 avenue de la République
33200 BORDEAUX CAUDERAN

Docteur Camille ROLLAND-DEBORD         

Docteur Camille ROLLAND-DEBORD  

]CHU Clermont-Ferrand
Pneumologie
63000 CLERMONT-FERRAND

Professeur Arnaud SCHERPEREEL

Professeur Arnaud SCHERPEREEL

Service de Pneumologie
Hôpital Albert Calmette
Boulevard du Pr. J. Leclercq
59037 LILLE Cedex

Professeur Olivier SITBON

Professeur Olivier SITBON

Service de Pneumologie et Soins Intensifs Thoraciques
Hôpital de Bicêtre
78 rue du Général Leclerc
94270 LE KREMLIN BICETRE

Docteur Julien SOLER

Docteur Julien SOLER

132 rue d’Apt
13480 CABRIES

Docteur Bérénice SOYEZ

Docteur Bérénice SOYEZ

8 rue Bonouvrier
93100 MONTREUIL

Rédactrice en chef de la Revue des Maladies Respiratoires

Professeur Camille TAILLE

Professeur Camille TAILLE

Service de Pneumologie
46 rue Henri Huchard
75018 PARIS

Professeur Cécile TROMEUR

Professeur Cécile TROMEUR

Service de Pneumologie
CHRU
Boulevard Tanguy Prigent
29200 BREST Cedex

Docteur Dominique VERNET

Docteur Dominique VERNET

4 rue Beridot
38500 VOIRON

Docteur Pascal WANG

Docteur Pascal WANG

Service de Pneumologie
Hôpital Tenon
4 rue de la Chine
75970 PARIS Cedex 20


Dernière modification 05/02/2024

Le Conseil d’administration Lire la suite »

La SPLF

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Cotisation

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Janvier 2024

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Adhérer à la SPLF

Vous pouvez adhérer en tant que membre ou membre associé.


Vous pouvez vous adresser à splf@splf.org

Pour adhérer à la Société de pneumologie de langue Française

Procédure

Les candidats doivent justifier de leur intérêt pour la pneumologie quel que soit leur mode d’exercice (médecins, pneumologues ou non, biologistes, chercheurs).

Leur dossier est ensuite validé par l’Assemblée Générale de la SPLF qui a lieu en janvier lors du Congrès annuel de pneumologie de langue française. Les médecins adressant leur demande avant le 31 août peuvent bénéficier des avantages des membres de la SPLF sous réserve du règlement de la cotisation de l’année en cours.

Les membres peuvent être de toutes nationalités et résider en France ou hors de France. La qualité de membre se perd par démission ou par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave après que l’intéressé ait été invité à fournir des explications.

Prix de la cotisation annuelle

Tarif normal d’adhésion à la SPLF : 50 euros.

Tarif réduit (réduction de 50 % du tarif d’adhésion à la SPLF, du tarif d’adhésion ERS et des abonnements aux Revues de la SPLF) dans les cas suivants :
– Pour la première année d’adhésion à la SPLF
– Pour les internes, CCA et assistants spécialistes sur justificatif
– Pour les praticiens hospitaliers, pneumologues libéraux en début de fonction et/ou d’installation (2 ans).

Tarif Francophonie – hors Europe et hors Canada
Pour les membres de la Société Nationale de Pneumologie de leur pays, un tarif privilégié est appliqué :
Adhésion à la SPLF(20€), adhésion de l’ERS (10€) , tarifs préférentiels aux revues de la SPLF (10€ chaque)

Intérêt d’être membre de la SPLF

  • Prix préférentiel de l’abonnement à la Revue des Maladies Respiratoires
  • Prix préférentiel de l’abonnement Info-Respiration
  • Prix préférentiel de l’abonnement à RESMER
  • Accès Intranet au site de la SPLF : (sondages ; activités des groupes de travail de la SPLF ;  vidéos du CPLF en avant-première, diaporamas des journées des groupes, pour les abonnés aux revues accès numérique à la Revue des Maladies Respiratoires ; accès numérique à Info Respiration; annuaires des membres de la SPLF)
  • Prix préférentiel aux formations de la SPLF
  • Prix préférentiel d’inscription aux manifestations parrainées par la SPLF.
  • Publication gratuite d’annonce professionnelle sur le site de la SPLF
  • Accès aux articles de la littérature “full text” si vous participez à un groupe de travail
  • Droit de vote à l’Assemblée Générale (renouvellement des membres du Conseil d’Administration, nouvelles adhésions à la SPLF, modifications des statuts ou du règlement intérieur, etc…)
  • Postuler pour être membre du Conseil d’Administration
  • Postuler pour être membre du Bureau (sous réserve d’être membre du Conseil d’Administration) aux postes suivants : Président, Vice-Présidents, Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique, Secrétaire Général chargé de la FMC, Secrétaire Général à la Communication, Secrétaire Général chargé des Relations Internationales, Trésorier
  • Postuler pour être Rédacteur en Chef de la Revue des Maladies Respiratoires, Rédacteur en Chef d’Info-Respiration, Rédacteur en chef du Site Internet, Rédacteur en Chef de RESMER
  • Faire partie du Conseil Scientifique de la SPLF
  • Etre coordinateur ou membre votant d’un groupe de travail
  • Utilisation de la liste de diffusion SPLF pour l’envoi d’enquête, annonce ou autre


Il est créé un statut de membre associé. L’objectif est de permettre à un plus grand nombre de personnes non pneumologues de contribuer au développement des missions de la société savante qu’est la SPLF. Le membre associé est membre de la SPLF et s’inscrit, comme tous les membres, à un groupe de travail où il aura droit de vote. Un membre associé ne peut pas être candidat au Conseil d’Administration et n’a pas de droit de vote pour les élections au Conseil d’Administration de la SPLF.Les nouveaux membres associés sont admis définitivement par un vote du Conseil d’Administration. Les membres associés peuvent être de toutes nationalités et résider en France ou hors de France. La qualité de membre se perd par démission ou par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave après que l’intéressé ait été invité à fournir des explications.

Procédure

Pour devenir membre associé, les candidats doivent justifier de leur intérêt pour la pneumologie quel que soit leur mode d’exercice

Cotisation

Tarif adhésion à la SPLF pour les membres associés : 25€.


>>>Pour être membre ou membre associé , vous pouvez faire votre demande en remplissant le formulaire  ci-dessous :

    Votre nom (obligatoire)

    Votre prénom (obligatoire)

    Mode d'exercice

    CHUCentre HospitalierLibéralMixteAutre

    Ville d'exercice

    Votre adresse courriel (obligatoire)

    Merci de retaper votre adresse courriel (obligatoire)

    Renseignez votre zone géographique (obligatoire)

    • Groupes de travail

    • Pour bénéficier du tarif privilégié, merci de joindre l'attestation d'adhésion à votre société de pneumologie nationale (obligatoire)

    • Sélectionner le type d'adhesion souhaitée

    Veuillez sélectionner

    • Candidature membre

    • Participation à un groupe de travail

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    • Candidature membre associé.e

    • Exprimez nous votre intérêt pour la pneumologie en quelques mots (obligatoire)

    •Joignez votre CV (obligatoire)

    • Participation à un groupe de travail

    Que veut dire participer à un groupe de travail?

    Mise à jour 5 février 2024

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    Groupes de discussion et lettres d’information

    Pour votre information, la SPLF met à votre disposition plusieurs groupes de discussion des groupes de travail de la SPLF
    Les messages sont complémentaires car chaque groupe correspond à des thèmes distincts. Pour vous abonner “à la carte”, il suffit de vous inscrire séparément à chacun des groupes et/ou à chaque groupes de discussion. Le désabonnement se fait également indépendamment.

    Comment fonctionnent les groupes de discussion
    Chaque personne inscrite sur le site de la SPLF peut demander à rejoindre un groupe de discussion des groupes de travail.
    La personne qui a fait la demande reçoit un mail lui indiquant si le modérateur accepte ou rejette cette demande. Une fois connectées, toutes les personnes inscrites à un groupe de discussion peuvent poster des messages ou des commentaires sur ce groupe de discussion.
    Les personnes non inscrites sur le site (non-membres) peuvent faire une demande d’inscription au site de la SPLF et aux groupes de discussion en remplissant le questionnaire https://splf.fr/inscription-discussion/ . La demande est acceptée ou rejetée par le modérateur.

    En vertu de la loi Informatique et Liberté 78-17, modifiée par la loi 2004-801, vous pouvez exercer à tout moment votre droit d’accès, de modification ou de suppression sur les informations nominatives vous concernant. L’usage de ce droit se fait par simple courrier postal SPLF, 66 boulevard Saint-Michel 75006 PARIS ou en remplissant le formulaire ici 

    La lettre d’information de la Société de Pneumologie de Langue Française réservée aux professionnels de santé

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    Règlement intérieur

    SOCIETE DE PNEUMOLOGIE DE LANGUE FRANÇAISE

    REGLEMENT INTERIEUR

    Chapitre 1

    Structures et attributions


    Article 1

    Le Conseil d’Administration

    Le Président, le Conseil d’Administration et son Bureau gèrent la Société. Ils assument toutes les responsabilités prévues pour eux par les textes officiels concernant les Associations régies par la Loi de 1901.

    Article 2

    Le Conseil d’Administration élit, en vue de constituer le Bureau, quatre Secrétaires Généraux.

    1. Un Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique. Il organise les différentes réunions scientifiques de la Société (dans les conditions précisées aux articles 7 et 8) et les réunions du Conseil Scientifique qu’il préside.
    • Un Secrétaire Général chargé des Relations Internationales. Il est chargé de coordonner les activités internationales de la Société, en lien avec les Sociétés nationales et internationales ou comités, impliqués dans l’enseignement, la recherche et la lutte contre les maladies respiratoires, au sein de l’Espace Francophone de Pneumologie.
    • Un Secrétaire Général à la Communication. Il est chargé de la communication de la Société, et organise les relations avec les structures et médias auprès desquels la Société s’exprime. Il est responsable de la promotion de tous documents concernant la communication et la promotion de l’activité scientifique de la Société.
    • Un Secrétaire Général à la Formation Professionnelle post universitaire. Celui-ci peut être assisté par un ou plusieurs Secrétaires-Adjoints dont la nomination est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration. Il est chargé de la mise en place d’outils et de séminaires de formation pour les membres de la SPLF. Il intervient dans tous les domaines qui contribuent à la formation professionnelle. Il est en lien avec les organismes chargé du DPC.

    Article 3

    Le Trésorier

    Le Trésorier est chargé de la gestion financière de la Société. Il effectue le recouvrement des cotisations des Membres de la Société et des revenus de la Société. En liaison avec le Président, il veille aux incidences financières des activités scientifiques et pédagogiques. Le Trésorier peut, à titre exceptionnel, soumettre au Conseil d’Administration des demandes d’exonération, partielles ou totales, de cotisation.

    Il peut être aidé dans sa tâche par un trésorier adjoint, dont la nomination est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration.

    Article 4

    Le Rédacteur en Chef de la Revue des Maladies Respiratoires

    (Revue en langue Française)

    Elu par le Conseil d’Administration, le Rédacteur en Chef est chargé de la revue de la Société (Cf statuts article 7). Il est aidé dans sa mission par un Comité de Rédaction dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisés à l’article 11 ci-dessous.

    Le Rédacteur en Chef de Respiratory Medicine and Research

    (Revue en langue anglaise)

    Elu par le Conseil d’Administration, le Rédacteur en Chef est chargé de la revue de la Société (Cf statuts article 7). Il est aidé dans sa mission par un Comité de Rédaction dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisés à l’article 12 ci-dessous.

    Le Rédacteur en Chef de la revue

    « Info-Respiration »

    Elu par le Conseil d’Administration, le Rédacteur en Chef est chargé de la revue « Info-Respiration » (Cf statuts article 7). Il est aidé dans sa mission par un Comité de Rédaction dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisés à l’article 13 ci-dessous.

    Le Rédacteur en Chef du site Internet de la Société

    Elu par le Conseil d’Administration, le Rédacteur en Chef est chargé du site Internet de la Société (Cf statuts article 7). Il est aidé dans sa mission par un Comité dont la composition et les modalités de fonctionnement sont précisés à l’article 14 ci-dessous.

    Article 5

    Le Conseil Scientifique

    Les activités scientifiques de la Société sont animées par un Conseil Scientifique.

    Ce Conseil est composé de membres nommés par le Conseil d’Administration sur proposition du Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique. Ce dernier peut être assisté par un ou plusieurs Secrétaires Adjoints, dont la nomination est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration. Les Rédacteurs en Chef des différentes Revue de la Société font partie du Conseil Scientifique.

    Les réunions du Conseil Scientifique sont organisées et présidées par le Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique. Le Conseil Scientifique assiste ce dernier dans le cadre de ses attributions statutaires :

    • mise au point du programme scientifique du Congrès annuel de pneumologie et d’actions de formation professionnelle ;
    • coordination des activités des groupes de travail de la Société ;
    • examen de projets de réunions scientifiques ou pédagogiques proposés par un groupe de travail ou par un membre de la Société demandant le parrainage de la Société;
    • organisation de Conférences de Consensus ou de Conférences d’experts;
    • établissement de liens avec d’autres Sociétés ou Organismes susceptibles d’aider ou de coopérer au développement des activités scientifiques de la Société ;
    • participation ou désignation au titre de la Société de Pneumologie de Langue Française de groupe d’experts (recommandations…) ;
    • analyse et suivi des demandes de bourse ;
    • et toutes autres activités scientifiques pour lesquelles il est mandaté par le Président ou le Bureau.

    Le Comité d’Orientation Stratégique et d’Engagement (COSE)

    Le rôle du COSE est de porter les projets scientifiques de la SPLF auprès des politiques et des instances ministérielles et autres, afin de promouvoir la Pneumologie et ses différentes pathologies.

    Le COSE est composé du Président en cours de mandat, du Président sortant, du Vice-Président du Groupe A, du Vice-Président du Groupe B, du Vice-Président du Groupe C, afin que toutes les composantes de la pneumologie y soient représentées.

    Chapitre II

    Activités de la Société

    Article 6

    Cadre général des activités

    Dans le cadre des objectifs définis à l’article 3 des Statuts, la Société assure les activités suivantes, soit seule, soit en association avec d’autres organisations ou sociétés.

    1. Elle prend part à l’organisation du Congrès de Pneumologie de Langue Française et organise des actions de Formation post universitaires (validant le développement professionnel continu ou non) qui s’adressent aux différentes composantes de la Pneumologie.
    • En dehors de ces séances plénières, des conférences consacrées à des problèmes scientifiques particuliers ou des séances pédagogiques pourront également être organisées par la Société.
    • Elle peut accorder son parrainage, selon des modalités définies ci-dessous, à des réunions scientifiques organisées à l’initiative d’un membre ou d’un groupe de membres de la Société, sur leur demande et après avis favorable du Président et du Conseil Scientifique, et si besoin du Conseil d’Administration.
    • Elle organise la mission ATS, la mission ERS, la mission CPLF en son nom propre ou en déléguant cette organisation à des sociétés sous réserve d’une contractualisation adaptée et validée par le conseil d’administration
    • Les Groupes de Travail organisent des réunions scientifiques sous l’égide de la SPLF qui peut faire appel à des sociétés et entreprises spécifiques pour l’organisation sous réserve d’une contractualisation adaptée et validée par le conseil d’administration

    Elle organise, anime et assiste des groupes de travail conformément aux objectifs de la Société (cf article 3 des Statuts). Elle prend toutes les initiatives qui pourraient s’avérer utiles à la réalisation de ses objectifs.

    Article 7

    Congrès de Pneumologie de Langue Française

    1. Le Secrétaire Général et le Conseil Scientifique établissent le programme scientifique (à l’exception des cours de perfectionnement et des ateliers) en harmonisant les propositions qui leur ont été faites en lien avec la Comité d’Organisation des congrès.

    2. Le Comité d’Organisation du Congrès

    Il est constitué de six personnes représentant différents modes d’exercice de la Pneumologie. La Société de Pneumologie de Langue Française, l’Association de Perfectionnement post-universitaire des Pneumologues et le Collège des Pneumologues des Hôpitaux Généraux délèguent deux représentants chacun.

    3. L’organisation du Congrès

    La SARL Pneumologie-Développement (immatriculée au RCS le 04.02.1997 – N° Siret : 410 753 727 00024, Paris) organise matériellement le Congrès de Pneumologie de Langue Française. Elle a pour mission de mettre en œuvre les moyens nécessaires pour permettre le bon déroulement du congrès et ce, dans les conditions qui auront été préalablement définies par le comité d’organisation du congrès, le Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique et le Conseil Scientifique.

    Article 8

    Parrainage de réunions scientifiques

    Le parrainage de réunions scientifiques fait l’objet d’une charte qui figure en annexe, dont le respect conditionne la recevabilité de la demande.

    En cas de réponse favorable, la Société pourra assurer la diffusion de l’information auprès de ses membres et apportera éventuellement son aide matérielle aux organisateurs dans le respect de la charte de parrainage.

    Article 9

    Groupes de travail

    Le Conseil Scientifique reçoit des suggestions ou suscite des initiatives visant à la création de groupes de travail sur des thèmes conformes aux objectifs de la Société. Les groupes de travail n’ont pas de personnalité juridique, ni de ressources financières propres. Chaque groupe de travail peut toutefois disposer d’une ligne budgétaire incluse dans le budget de la société comme prévu par la charte de fonctionnement des groupes de travails de la SPLF. Chaque coordinateur signe la charte de fonctionnement (cf en annexe).

    Leur création et leur dissolution sont prononcées par le Conseil d’Administration sur proposition du Président et/ou du Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique.

    Chaque groupe de travail est sous la responsabilité d’un coordinateur qui est l’interlocuteur du Secrétaire chargé du Conseil Scientifique et du Président. Chaque coordinateur de groupe est tenu de remettre un rapport annuel d’activité qui, dans ses conclusions, expose les objectifs pour l’année à venir. Il précise également les membres qui composent le groupe. Les groupes sont entièrement responsables de la cooptation des membres qui le composent.

    Chaque groupe présentera ses activités au cours d’une réunion du Conseil Scientifique selon un planning déterminé en accord avec le Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique.

    Article 10

     

    Bourses

    La Société peut procéder, sur proposition du Conseil d’Administration et/ou du Conseil Scientifique, l’organisation et l’attribution d’une bourse.

    Chapitre III

    Organes d’expression de la Société

    Article 11

    Revues scientifiques de la Société en langue française

    Titre et indexation

    Conformément à l’article 14 des statuts, le titre de la revue indexée de la Société en langue française est “Revue des Maladies Respiratoires” (RMR). Une autre revue en langue française, dont le titre est “Revue des Maladies Respiratoires Actualités” (RMRA), n’est pas indexée.

    Contrats d’édition

    La publication et la diffusion de la RMR et de la RMRA sous forme “papier” est confiée à un éditeur professionnel, selon un contrat d’édition spécifique qui régit, entre autres, la répartition des revenus produits par ces revues. Un contrat particulier est établi concernant une édition électronique.

    Périodicité

    La RMR paraît à raison de 10 numéros ordinaires par an. En conformité avec la réglementation en vigueur, la RMR peut publier, chaque année, des numéros spéciaux, qui sont distribués indépendamment des numéros normaux. Enfin, elle peut publier des numéros “hors série” pour lesquels la diffusion est libre.

    La RMRA paraît à raison de 2 numéros ordinaires par an. Elle peut également publier, chaque année, des numéros spéciaux, qui sont distribués indépendamment des numéros normaux. Enfin, elle peut publier des numéros “hors série” pour lesquels la diffusion est libre.

    Rédacteur en Chef

    Conformément à l’article 7 des statuts, le Rédacteur en Chef de la RMR est élu par le Conseil d’Administration un an avant sa prise de fonction. Cette élection fait suite à un appel à candidature diffusé au minimum un mois avant la date limite de dépôt des candidatures. Le Conseil d’Administration prend l’avis du Rédacteur en Chef en poste sur les candidatures présentées.

    Tout membre de la Société peut être candidat à la fonction de Rédacteur en Chef.

    Son mandat est de 4 ans, non renouvelable. Il fait partie de droit du Bureau de la Société. Pendant l’année qui suit l’expiration de son mandat, il assiste son successeur autant que de besoin, et participe aux réunions du Comité de Rédaction au titre de Rédacteur en Chef consultant. Sur demande du Président de la Société, du Rédacteur en Chef en exercice, le Rédacteur en Chef consultant peut être convié à tout ou partie des réunions du Bureau et du Conseil d’Administration.

    Le Rédacteur en Chef de la RMR assure également la fonction de Rédacteur en Chef de la RMRA.

    Comité de Rédaction

    Le Comité de Rédaction de la RMR est composé du Rédacteur en Chef, du Rédacteur en Chef associé, de Rédacteurs Adjoints et de Consultants. Les membres du Comité de Rédaction sont choisis par le Rédacteur en Chef. Le Rédacteur en Chef peut inclure dans son équipe une ou plusieurs personnalités extérieures à la Société, reconnues pour leurs compétences et leur intérêt pour la Pneumologie.

    La composition du Comité de Rédaction reflète le caractère francophone et international de la RMR.

    Exceptionnellement, la composition du Comité de Rédaction peut être modifiée en cours de mandat, sur proposition du Rédacteur en Chef, avec l’accord du Conseil d’Administration.

    Le Rédacteur en Chef et le Comité de Rédaction définissent la politique éditoriale de la Revue. En règle générale, les décisions dans ce domaine sont prises par le Comité de Rédaction de façon consensuelle. La politique éditoriale est présentée par le Rédacteur en Chef au Conseil d’Administration en vue de son approbation.

    Le Comité de Rédaction est chargé de prendre connaissance de tous les textes soumis pour publication dans la Revue, et de décider leur publication ou non, dans la forme proposée ou après modifications. Pour cela, le Comité de Rédaction peut solliciter tous les avis qui lui semblent utiles, le principe général régissant l’évaluation des manuscrits étant la double lecture anonyme (cf. infra).

    Le Comité de Rédaction règle lui-même la périodicité de ses réunions.

    L’ensemble des membres du Comité de Rédaction reçoit la RMR et la RMRA à titre gracieux pendant la durée du mandat de ce Comité de Rédaction.

    Le Comité de Rédaction est dissout à l’expiration du mandat du Rédacteur en Chef.

    Rédacteur en Chef associé

    Le Rédacteur en Chef associé seconde et assiste le Rédacteur en Chef de la RMR dans chacune de ses activités au sein du Comité de Rédaction.

    Rédacteurs Adjoints

    Les Rédacteurs Adjoints ont pour tâche de gérer l’évaluation des manuscrits soumis pour publication à la Revue, et en particulier de désigner les experts et d’assurer les relations avec les auteurs.

    Ils peuvent également gérer une rubrique spécifique, ou une opération particulière (par exemple, coordination d’un numéro spécial ou supplémentaire).

    Ils participent à la définition de la politique éditoriale de la Revue et ont un rôle fondamental dans son application.

    Les Rédacteurs Adjoints participent aux réunions du Comité de Rédaction et prennent connaissance régulièrement et aussi fréquemment que possible des informations mises à leur disposition, en particulier par voie informatique.

    Les membres du Comité de Rédaction sont tenus à se conformer aux directives du Rédacteur en Chef concernant la gestion des manuscrits, et à solliciter son avis s’ils souhaitent déroger aux procédures établies par lui.

    Consultants

    Le Rédacteur en Chef peut adjoindre au Comité de Rédaction des consultants dans des domaines spécialisés, comme l’imagerie thoracique ou les biostatistiques. Ces consultants sont alors associés au Comité de Rédaction sur tous les documents officiels concernant la Revue.

    Ils peuvent, s’ils le souhaitent, participer aux séances du Comité de Rédaction où ils ont voix consultative.

    Il est fait ponctuellement appel à eux par le Rédacteur en Chef ou les Rédacteurs Adjoints, autant que nécessaire pour assurer une qualité optimale au processus d’évaluation des articles, dans des domaines cruciaux pour la crédibilité de la Revue.

    Les consultants reçoivent la RMR et la RMRA à titre gracieux.

    Experts

    La Revue publie annuellement la liste des experts à qui elle a fait appel, en particulier pour l’évaluation des manuscrits.

    Secrétariat

    La Revue dispose d’un(e) secrétaire rémunéré(e) par la Société. Ce(tte) secrétaire a entre autres pour tâche de centraliser la gestion des manuscrits tout au long de leur parcours entre soumission et publication.

    Contenu des Revues en langue française

    Le champ des deux revues en langue française est la Pneumologie, dans l’acception la plus large du terme. L’inclusion de sujets “frontières” ou “d’interface” est particulièrement bienvenue.

    La RMR publie des textes à visée scientifique, au premier plan desquels Articles originaux et Cas cliniques. Ces textes sont soumis par leurs auteurs et font l’objet d’une double lecture. Elle publie également des textes à visée didactique, au sein de rubriques telles que Revues générales, Synthèses, Séries, Fiches Techniques, Protocoles en cours, etc. Ces textes peuvent être sollicités ou soumis directement par leurs auteurs. Ils font également l’objet d’une évaluation par double lecture anonyme. Le fait qu’un texte ait été sollicité ne constitue par une garantie d’acceptation.

    La RMR publie enfin des Editoriaux, des Lettres à la rédaction et des analyses d’ouvrage. Ces textes sont analysés par le Rédacteur en Chef qui prend la décision de les publier ou non (en s’entourant si nécessaire des avis qu’il souhaite).

    La forme des textes publiés fait l’objet de Recommandations aux Auteurs, régulièrement actualisées, et disponibles dans chaque numéro de la Revue ainsi que sur le site informatique de la Société.

    La RMRA publie dans ses deux numéros ordinaires les résumés des communications scientifiques acceptées par le Conseil Scientifique du congrès annuel de pneumologie de langue française (numéro 1) et une synthèse des meilleurs articles de l’année écoulée (numéro 2). Ces articles ne font pas l’objet d’une évaluation anonyme et sont publiés sous la responsabilité du Rédacteur en Chef, aidé si besoin d’un coordinateur désigné pour élaborer un numéro donné. Des numéros spéciaux ou hors-série peuvent également être publiés, notamment pour faire état des communications scientifiques de congrès nationaux ou internationaux intéressant la Pneumologie.

    Edition électronique

    La mise en ligne de la RMR est assurée par une société extérieure, spécialisée dans le domaine de l’édition. Cette mise en ligne est régie par un contrat spécifique entre l’éditeur et la SPLF, tant en ce qui concerne ses modalités pratiques que ses modalités financières.

    La SPLF conserve la possibilité de mettre en ligne, au profit de ses membres, des portions de la Revue de son choix, sur son propre site informatique.

    Relations avec les autres organes d’expression de la Société

    Congrès annuel de pneumologie et autres manifestations.

    La RMRA publie annuellement dans un numéro ordinaire les résumés des communications acceptées par le Conseil Scientifique.

    Respiratory Medicine and Research

    La RMR peut être amenée à publier des textes (recommandations ou consensus) qui peuvent être traduits en langue anglaise et alors publiés dans Respiratory Medicine and Research.

    Info-Respiration (Bulletin d’information)

    La RMR travaille en interaction étroite avec le bulletin d’information de la Société. Ces deux organes d’expression sont complémentaires. Un ou plusieurs Rédacteurs Adjoints ont en charge les relations entre le Comité de Rédaction de la Revue et le Comité de Rédaction du bulletin d’information, avec en particulier l’objectif d’une couverture mixte de certains sujets.

    En fonction des calendriers de publication, la Revue et le Bulletin peuvent mettre en place des annonces réciproques.

    Site informatique

    Comme pour le bulletin d’information, la RMR travaille en interaction étroite avec le site informatique de la Société. Le Comité de Rédaction Internet de la Société peut s’il le souhaite se faire représenter aux séances du Comité de Rédaction de la RMR. Un ou plusieurs Rédacteurs Adjoints ont en charge les relations entre le Comité de Rédaction de la RMR et le Comité de Rédaction Internet.

    Les membres de la Société à jour de leur cotisation ont accès, via le site informatique de la Société, à l’édition électronique de la RMR.

    Article 12

    La Revue de langue anglaise de la Société

    Conformément à l’article 15 des statuts, le titre de la revue de langue anglaise de la Société est “Respiratory Medicine and Research”.

    Contrats d’édition

    La publication et la diffusion de la Revue sous forme “électronique” est confiée à un éditeur professionnel, selon un contrat d’édition spécifique qui régit, entre autres, la répartition des revenus produits la Revue anglaise. La publication de cette revue se fait exclusivement par voie électronique

    Périodicité

    La Revue de langue anglaise paraît au fur et à mesure de l’acceptation des articles en version électronique.

    Rédacteurs en Chef

    Conformément à l’article 7 des statuts, le(s) Rédacteur(s) en Chef est(sont) élu(s) par le Conseil d’Administration un an avant sa prise de fonction. Cette élection fait suite à un appel à candidature diffusé au minimum un mois avant la date limite de dépôt des candidatures, par le canal du site Internet de la Société. Le Conseil d’Administration prend l’avis du(des) Rédacteur(s) en Chef en poste sur les candidatures présentées.

    Tout membre de la Société peut être candidat à la fonction de Rédacteur en Chef.

    Le mandat est de 4 ans, non renouvelable. Il(s) fait(font) de droit partie du Bureau de la Société. Pendant l’année qui suit l’expiration de son mandat, il(s) assiste(nt) son(leur) successeur autant que de besoin, et participe(nt) aux réunions du Comité de Rédaction au titre de Rédacteur en Chef consultant. Sur demande du Président de la Société, du Rédacteur en Chef en exercice, peut être convié à tout ou partie des réunions du Bureau et du Conseil d’Administration.

    Comité de Rédaction

    Le Comité de Rédaction est composé du(des) Rédacteur(s) en Chef, du Rédacteur en Chef et des Rédacteurs Adjoints. Les membres du Comité de Rédaction sont nommés par les Rédacteur(s) en Chef. Le(s) Rédacteur(s) en Chef peu(ven)t inclure dans l’équipe qu’il(s) proposent) au Conseil d’Administration une ou plusieurs personnalités extérieures à la Société, reconnues pour leurs compétences et leur intérêt pour la Pneumologie.

    La composition du Comité de Rédaction reflète le caractère international de la Revue.

    Exceptionnellement, la composition du Comité de Rédaction peut être modifiée en cours de mandat, sur proposition du Rédacteur en Chef, avec l’accord du Conseil d’Administration.

    Le(s) Rédacteur(s) en Chef et le Comité de Rédaction définissent la politique éditoriale de la Revue. En règle générale, les décisions dans ce domaine sont prises par le Comité de Rédaction de façon consensuelle. La politique éditoriale est présentée par le(s) Rédacteur(s) en Chef au Conseil d’Administration en vue de son approbation.

    Le Comité de Rédaction est chargé de prendre connaissance de tous les textes soumis pour publication dans la Revue, et de décider leur publication ou non, dans la forme proposée ou après modifications. Pour cela, le Comité de Rédaction peut solliciter tous les avis qui lui semblent utiles, le principe général régissant l’évaluation des manuscrits étant la double lecture anonyme (cf. infra).

    Le Comité de Rédaction règle lui-même la périodicité de ses réunions.

    L’ensemble des membres du Comité de Rédaction reçoit la Revue à titre gracieux pendant la durée du mandat de ce Comité de Rédaction.

    Le Comité de Rédaction est dissout à l’expiration du mandat du Rédacteur en Chef.

    Rédacteurs Adjoints

    Les Rédacteurs Adjoints ont pour tâche de gérer l’évaluation des manuscrits soumis pour publication en ligne à la Revue de langue anglaise, et en particulier de désigner les experts et d’assurer les relations avec les auteurs.

    Ils peuvent également gérer une rubrique spécifique, ou une opération particulière.

    Ils participent à la définition de la politique éditoriale de la Revue de langue anglaise et ont un rôle fondamental dans son application.

    Les Rédacteurs Adjoints participent aux réunions du Comité de Rédaction et prennent connaissance régulièrement et aussi fréquemment que possible des informations mises à leur disposition, en particulier par voie informatique.

    Les membres du Comité de Rédaction sont tenus à se conformer aux directives du(des) Rédacteur(s) en Chef concernant la gestion des manuscrits, et à solliciter son avis s’ils souhaitent déroger aux procédures établies par lui(eux).

    Consultants

    Le(s) Rédacteur(s) en Chef peu(ven)t adjoindre au Comité de Rédaction des consultants dans des domaines spécialisés, comme l’imagerie thoracique ou les biostatistiques. Ces consultants sont systématiquement associés au Comité de Rédaction, sur tous les documents officiels concernant la Revue.

    Ils peuvent s’ils le souhaitent participer aux séances du Comité de Rédaction, où ils ont voix consultative.

    Il est fait ponctuellement appel à eux par le Rédacteur en Chef ou les Rédacteurs Adjoints, autant que nécessaire pour assurer une qualité optimale au processus d’évaluation des articles, dans des domaines cruciaux pour la crédibilité de la Revue de langue anglaise.

    Les consultants reçoivent la Revue à titre gracieux.

    Experts

    La Revue publie annuellement la liste des experts à qui elle a fait appel, en particulier pour l’évaluation des manuscrits.

    Secrétariat

    La Revue de langue anglaise dispose d’une secrétaire rémunérée par Elsevier Masson. Cette secrétaire a entre autres pour tâche de centraliser la gestion des manuscrits tout au long de leur parcours entre soumission et publication.

    Contenu de la Revue de langue anglaise

    Le champ de la Revue de langue anglaise est la Pneumologie, dans l’acceptation la plus large du terme. L’inclusion de sujets “frontières” ou “d’interface” sont particulièrement bienvenus.

    La Revue publie des textes à visée scientifique, au premier plan desquels articles originaux et cas cliniques. Ces textes sont soumis par leurs auteurs, et font l’objet d’une double lecture.

    Elle publie également des textes à visée didactique, au sein de rubriques telles que Revues Générales, Synthèses, Séries, Fiches Techniques, Actualités, etc. Ces textes sont généralement sollicités, mais peuvent être soumis directement par leurs auteurs. Ils font également l’objet d’une évaluation par double lecture anonyme. Le fait qu’un texte ait été sollicité ne constitue par une garantie d’acceptation.

    La Revue publie enfin des Editoriaux, des lettres à la rédaction, et des analyses d’ouvrage. Ces textes sont analysés par le(s) Rédacteur(s) en Chef qui prend(prennent) la décision de les publier ou non (en s’entourant si nécessaire des avis qu’il souhaite).

    La forme des textes publiés fait l’objet de Recommandations aux Auteurs disponibles sur le site informatique de la Société.

    Relations avec les autres organes d’expression de la Société

    Congrès annuel de pneumologie et autres manifestations.

    La Revue peut être amenée à publier des textes issus du Congrès annuel de Pneumologie et d’autres manifestations, parrainées par la Société. Il s’agit alors de cahiers publiés sous la couverture “secondaire” (cf. supra), pour lesquels une participation financière de sociétés extérieures peut être recherchée.

    Revue des Maladies Respiratoires

    Les recommandations issues de la Société de Pneumologie de Langue Française peuvent être publiées en Français dans la Revue des Maladies Respiratoires et en anglais dans Respiratory Medicine and Research.

    Info-Respiration (Bulletin d’information)

    La Revue de langue anglaise peut utiliser Info-Respiration pour communiquer autour des ou futurs articles mis en ligne.

    Site informatique

    Le Comité de Rédaction Internet de la Société peut s’il le souhaite se faire représenter aux séances du Comité de Rédaction.

    Article 13

    Revue d’information de la Société « Info-Respiration »

    La revue d’information professionnelle « Info-Respiration » est édité sous la responsabilité d’un Rédacteur en chef élu pour deux ans, renouvelable une fois, par le Conseil d’Administration selon l’article 7 des statuts. La composition du Comité de Rédaction est validée par le Bureau de la Société sur proposition du Rédacteur en chef.

    Cette revue a pour objectif de rapporter les informations générales, professionnelles et réglementaires en rapport avec la spécialité, et de diffuser dans les meilleurs délais toutes les informations intéressant la pneumologie : dates et programmes des réunions de la Société, vie de la Société et de ses groupes de travail, annonce des réunions et Congrès tenus en France ou à l’Etranger pouvant intéresser les pneumologues.

    Elle fait connaître l’activité des instances et des groupes de travail de la société.

    L’édition en est confiée à une société sous couvert d’un contrat d’une durée de 4 ans, reconduit de façon tacite.

    Article 14

    Site Internet de la Société

    Le site Internet de la société (qui a pour nom actuel splf.fr) est sous la responsabilité d’un Rédacteur en Chef élu pour 2 ans, renouvelable une fois, par le Conseil d’Administration conformément à l’article 7 des statuts.

    La composition du Comité du site Internet est validée par le Bureau de la Société sur proposition du Rédacteur en chef.

    Le Comité a pour objet d’animer et de développer des rubriques publiées sur le site Internet et visant les professionnels de santé intéressés par la pneumologie ainsi que les patients atteints de maladie respiratoire. Le grand public n’est pas la cible des informations colligées et mises en forme par le Comité de Rédaction.

    L’hébergement et la maintenance technique du site sont confiés à une société sous couvert d’un contrat d’une durée de deux ans, reconduit de façon tacite. L’élaboration, la mise en forme et la mise en ligne des rubriques du site sont confiées à une société prestataire sous couvert d’un contrat d’une durée de deux ans, reconduit de façon tacite. Qu’il s’agisse de l’hébergement ou de la mise en ligne, les contrats décrivent précisément les obligations de chacun et les procédures de fonctionnement.

    Le Comité de Rédaction Internet peut être le promoteur de la réalisation d’outils multimédia, ou aider à la réalisation de supports pour les séminaires de formation faits par la Société.

    Article 15

    Autres modes d’expression de la Société

    Dans le cadre de ses activités scientifiques et/ou pédagogiques, la Société diffuse tous les documents qui sont utiles à la réalisation de ses missions, sous les formes qui lui semblent les mieux appropriées : monographies, documents audio-visuels, programmes informatisés, applications, réseaux sociaux… Ces activités sont placées sous la responsabilité du Secrétaire général à la Communication en liaison avec le Bureau.

    Chapitre IV

    Relations avec d’autres organismes impliqués dans la recherche pneumologique ou dans la lutte contre les maladies respiratoires

    Article 16

    La Société établit des liens avec les différents organismes médicaux, paramédicaux ou extra-médicaux impliqués dans la recherche pneumologique ou dans la lutte contre les Maladies Respiratoires : Sociétés de Pneumologie Nationales et Régionales, Organismes Scientifiques ou de Recherche, nationaux ou internationaux, Comités ou Associations participant à la lutte contre les Maladies Respiratoires.

    Ces relations viseront à déboucher :

    • sur une diffusion d’information et de comptes rendus d’activité de ces Organismes ;
    • sur des initiatives communes, visant à améliorer l’échange d’informations dans les domaines de la recherche, la prévention et l’enseignement des maladies respiratoires.

    Article 17

    Relations avec le Comité National contre les Maladies Respiratoires (CNMR)

    Le Président du CNMR est de droit membre du Conseil d’Administration de la société. De même le Président de la Société de Pneumologie de Langue Française est membre de droit du Conseil d’Administration du CNMR.

    Lorsque les deux Associations le jugent nécessaire, des communiqués et recommandations communs peuvent être publiés.

    Article 18

    Relations avec l’Association Nationale pour le Traitement à Domicile de l’Insuffisance Respiratoire Chronique (ANTADIR)

    Le Président de l’ANTADIR est membre de droit au Conseil d’Administration de la Société de Pneumologie de Langue Française (Cf article 6 des Statuts).

    En contre-partie, le Président de la Société de Pneumologie de Langue Française est membre de droit au Conseil d’Administration de l’ANTADIR.

    Article 19

    Relations avec la Fédération Française de Pneumologie (Conseil National Professionnel).

    Le Président de la FFP est membre de droit au Conseil d’Administration de la Société de Pneumologie de Langue Française (Cf article 6 des Statuts). Il est invité aux réunions du Bureau de la Société de Pneumologie de Langue Française.

    En contre-partie, le Président de la Société de Pneumologie de Langue Française est membre du Bureau de la FFP.

    Article 20

    Relations avec la Fondation du Souffle.

    Le Président de la Fondation du Souffle est membre de droit au Conseil d’Administration de la Société de Pneumologie de Langue Française (Cf article 6 des Statuts).

    En contre-partie, le Président de la Société de Pneumologie de Langue Française est membre du Conseil d’Administration.

    Le Secrétaire général chargé des Affaires scientifiques, ou son représentant, et le coordinateur du groupe de travail J2R de la Société de Pneumologie de Langue Française, ou son représentant

    font partie du Conseil Scientifique de la Fondation.

    Article 21

    Relations avec la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil.

    La Société de Pneumologie de Langue Française et la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil organise le congrès Commun du Sommeil. La participation de la Société de Pneumologie de Langue Française se fait en lien avec le groupe de travail Sommeil, dont des représentants sont membres du Conseil Scientifique de la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil.

    Article 22

    Relations avec la Société de Réanimation de Langue Française.

    Une interface commune aux deux sociétés, SPLF et SRLF, régit les relations entre elles et organise :

    • Une session commune dans chaque congrès annuel des deux sociétés
    • Une bourse commune remise dans chaque congrès annuel des deux sociétés

    Fait à Paris, le 27 janvier 2023

    Professeur Jésus GONZALEZ-BERMEJO                                      
    Président

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    Statuts

    SOCIETE DE PNEUMOLOGIE DE LANGUE FRANÇAISE

    STATUTS

    Article 1

    La Société de Pneumologie de Langue Française – Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 – a remplacé ses statuts antérieurs (adoptés le 30 janvier 2021) par les statuts suivants, adoptés à l’occasion de l’Assemblée Générale du 27 janvier 2023.

    Chapitre I
    Siège, buts et composition de la Société

    Article 2

    La Société a son siège social à Paris (6ème), 68 boulevard Saint-Michel. Ce siège social peut être transféré sur décision du Conseil d’Administration, sous réserve de ratification par l’Assemblée Générale. La durée de la Société est illimitée. 

    Article 3

    La Société a pour buts :

    1. d’étudier, dans tous leurs aspects, la prévention et l’éducation thérapeutique dans le cadre des maladies respiratoires et d’apporter ainsi sa contribution, en liaison avec les organismes intéressés :
    2. à la formation et au perfectionnement des pneumologues,
    3. à la recherche en pneumologie (de la recherche clinique à la recherche fondamentale),
    4. à l’information en pneumologie des autres membres des professions de santé,
    5. à l’élaboration et à la mise en œuvre de programmes de lutte contre les maladies respiratoires,
    6. aux échanges d’information pneumologique entre divers pays.
    7. de promouvoir la Pneumologie en tant que spécialité médicale et de promouvoir son enseignement dans la formation médicale générale et les autres formations spécialisées.

    Article 4

    Les moyens d’action de la Société sont constitués par :

    • L’organisation de Séances scientifiques, Congrès, Colloques, Symposiums, Séminaires répondant aux buts de la Société.
    • le parrainage de manifestations scientifiques ou didactiques organisées par d’autres Sociétés Savantes ou d’autres types d’organisme ; les conditions d’un tel parrainage sont définies par le règlement intérieur ;
    • la publication de revues, brochures, périodiques et tous autres moyens de diffusion ;
    • la création de commissions d’études ou de groupes de travail chargés d’une tâche déterminée ;
    • la prise de participation dans toute société poursuivant des buts communs à ceux de la SPLF ;
    • la rédaction et la diffusion de mises à jour sur des sujets de pneumologie ;
    • la préparation de recommandations concernant les maladies respiratoires et destinées à tous les professionnels de santé, et aux responsables de la Santé Publique ;
    • la préparation de documents destinés à l’information des patients et des aidants ;
    • et toute autre modalité d’action qu’il apparaîtrait souhaitable de développer.

    Article 5

    La Société est composée de membres. Ils peuvent être de toutes nationalités et résider en France ou hors de France. Les nouveaux membres sont admis définitivement par un vote de l’Assemblée Générale.

    Tous les membres de la Société versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d’Administration.

    Les candidats doivent justifier de leur intérêt pour la pneumologie quel que soit leur mode d’exercice (médecins, pneumologues ou non, biologistes, chercheurs).

    En vue de la promotion de la Société, le Conseil d’Administration peut décider des mesures transitoires facilitant l’inscription, individuelle, ou groupée, de collègues résidant hors de France. L’Assemblée Générale sera informée de ces mesures.

    La qualité de membre se perd par démission, pour non-paiement de la cotisation durant trois années consécutives, ou pour motif grave après que l’intéressé ait été invité à fournir des explications au conseil d’administration qui prononcera sa radiation si besoin.

    Il est créé un statut de membre associé. L’objectif est de permettre à un plus grand nombre de personnes de contribuer au développement des missions de la société savante qu’est la SPLF. Le membre associé est membre de la SPLF et peut s’inscrire, comme tous les membres, à un ou des groupe(s) de travail. Un membre associé ne peut être élu au conseil d’administration et n’a pas de droit de vote pour les élections au Conseil d’Administration de la SPLF. Un membre associé peut sur invitation siéger au conseil d’administration ou il aura alors une voix consultative si besoin, notamment si ce membre associé est le représentant de sociétés nationales ou internationales de pneumologie avec qui, la SPLF entretient des relations privilégiées.

    Pour devenir membre associé, il convient d’adresser au Président de la SPLF une lettre de motivation.

    Les nouveaux membres associés sont admis définitivement par un vote de l’Assemblée Générale. Les membres associés peuvent être de toutes nationalités et résider en France ou hors de France.

    La qualité de membre associé se perd par démission pour non-paiement de la cotisation durant trois années consécutives, ou pour motif grave après que l’intéressé ait été invité à fournir des explications au conseil d’administration qui prononcera sa radiation si besoin.

    Chapitre II

    Structures et fonctionnement de la Société

    Article 6

    La Société est administrée par un Conseil d’Administration (CA) qui comprend les membres suivants.

    1°) Membres élus

    30 membres sont élus par l’Assemblée Générale, au cours de sa réunion ordinaire annuelle, parmi les membres ayant fait, en temps utile, acte de candidature. Ils doivent être membres et à jour de leur cotisation pour postuler.

    Les membres sont élus à bulletin secret, pour quatre ans et renouvelables par quart tous les ans. Les membres sortants ne sont rééligibles immédiatement qu’une fois, et ne peuvent ensuite être élus qu’après une période de deux ans après leur sortie du Conseil d’Administration.

    Les membres du Bureau sont maintenus dans leur fonction de membre du Conseil d’Administration pendant la durée de leur mandat au Bureau. Le candidat doit être encore en activité professionnelle.

    En cas de vacance intervenue en cours d’année, le poste libéré est ajouté aux postes à pourvoir au cours de la réunion ordinaire de l’Assemblée Générale.

    1. Répartition des sièges

    La répartition des 30 membres élus du Conseil d’Administration est la suivante.

    • Groupe A. Praticiens hospitaliers (PH) temps plein ou temps partiel sans activité libérale extra-hospitalière exerçant en hôpital universitaire (PU-PH, MCU-PH, PH) : 7 membres
    • Groupe B. Praticiens hospitaliers temps plein ou temps partiel sans activité libérale extra-hospitalière exerçant en hôpital général ou assimilé : 7 membres
    • Groupe C. Médecins libéraux (y compris PH temps partiel avec activité libérale) : 7 membres

    Les membres de la SPLF qui ne sont pas de nationalité française peuvent être, par analogie et sur avis du Bureau, élus au titre des catégories ci-dessus.

    • Groupe D : 7 membres.

    – 2 membres francophones qui ne sont pas de nationalité française

    Pour être éligibles, les membres francophones qui ne sont pas de nationalité française doivent provenir d’un pays où il existe au moins 10 membres de la SPLF.

    – Autres membres élus : 5 membres de nationalité française (et jusqu’à 7 s’il n’y a pas d’autres membres d’autres pays).

    • Groupe E : 2 membres

    Représentants des internes, Chefs de clinique assistant, jeunes praticiens hospitaliers, pneumologues libéraux récemment installés (élus avant leur trente-cinquième anniversaire).

    Le mandat est de 2 ans renouvelable 1 fois.

    • Conditions et modalités d’élection

    Tous les médecins membres de la SPLF, y compris citoyens francophones d’un pays comptant plus de dix membres de la SPLF, peuvent être candidats au Conseil d’Administration. Chaque membre de la SPLF vote en retenant dans la liste des candidats (établie par groupe), un nombre égal ou inférieur au nombre de postes à pourvoir.

    Dans l’ordre des voix obtenues, les candidats élus se répartissent d’abord pour pourvoir les postes vacants dans chacun des groupes A, B, C indiqués plus haut. Sont ensuite retenus, les candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix pour pourvoir les postes vacants dans le groupe D.

    Le Conseil d’Administration comportant obligatoirement deux membres non français comme défini ci-dessus ; si les candidats de ces pays n’ont pas obtenu un nombre de voix leur permettant d’être élus au titre des groupes A, B, C, le(s) poste(s) est(sont) attribué(s) au(x) membre(s) du(des) pays mentionné(s) ci-dessus ayant obtenu le plus grand nombre de voix.

    2°) Les membres de droits (sans droit de vote)

    a) Les Rédacteurs en Chef (i) de la Revue des Maladies Respiratoires, (ii) de Respiratory Medicine and Research, (iii) d’Info-Respiration et (iv) du site Internet (Cf article 7)

    b) le Président de la SPLF de la mandature précédente

    c) Les présidents du Comité National contre les Maladies Respiratoires, de la Fondation du Souffle, de la Fédération Française de Pneumologie, de la Fédération ANTADIR.

    Article 7

    1. Le Conseil d’Administration élit dans son sein, parmi les membres élus par l’Assemblée Générale, un Bureau composé comme suit.

    a) Le Président, Professeur des Universités – Praticien Hospitalier, est en fonction pour deux ans, non renouvelable. Le temps passé dans la fonction de Président n’est pas compté dans la limite des six ans de participation au Bureau (cf. ci-dessous).

    b) Trois Vices-Présidents représentent les trois modes d’exercice de la pneumologie :

    • un Vice-Président PU-PH, élu pour deux ans, qui, à l’issue de son mandat, succède au Président prévu au a) ; toutefois en cas d’empêchement définitif du présidnte, il assure l’intérim de cette fonction jusqu’à la prochaine Assemblée Générale au cours de laquelle il succède au Président pour la durée prévue au a) ;
      • un Vice-Président issu du groupe B, élu pour deux ans et renouvelable deux ans ;
      • un Vice-Président issu du groupe C, élu pour deux ans et renouvelable deux ans.

    Les Vice-Présidents issus des groupes B et C peuvent cumuler la fonction de Vice-Président avec la responsabilité fonctionnelle d’un Secrétariat Général (ce dernier poste n’étant alors pas pourvu).

    c) 4 Secrétaires Généraux

    – Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique ;

    – Secrétaire Général chargé de la Communication;

    – Secrétaire Général chargé des Relations Internationales ;

    – Secrétaire Général chargé de la Formation Professionnelle post-universitaire et du Développement Professionnel Continue.

    Les Secrétaires Généraux sont élus pour quatre ans et non renouvelables. Afin d’assurer la continuité, leur élection aura lieu un an avant leur entrée en fonction ; pendant cette période, ils assistent de droit aux réunions du Bureau avec voix consultative.

    d) Le Trésorier

    Le Trésorier est élu pour quatre ans, non renouvelable. Afin d’assurer la continuité, son élection a lieu un an avant son entrée en fonction ; pendant cette période, il assiste de droit aux réunions du Bureau avec voix consultative.

    2. Systèmes d’information

    a) Revue des Maladies Respiratoires (RMR)

    Le Rédacteur en Chef de la Revue des Maladies Respiratoires, dont le mandat de 4 ans n’est pas renouvelable, fait partie du Bureau.

    Sur un appel à candidatures dont les modalités sont fixées par le règlement intérieur, le Rédacteur en Chef est élu par le Conseil d’Administration, un an avant son entrée en fonction. Un rédacteur en chef adjoint peut assister le Rédacteur en Chef et le suppléer en cas de carence ou d’absence. Le Rédacteur en Chef adjoint ne fait pas partie du Bureau sauf en cas de décès ou de démission du Rédacteur en Chef auxquels cas le Rédacteur en Chef adjoint remplace le Rédacteur en chef dans toutes ses fonctions pour la durée du mandat de ce dernier.

    Tout membre de la Société peut se porter candidat au poste de Rédacteur en Chef. Le temps passé dans la fonction de Rédacteur en Chef n’est pas compté pour la limite des six ans de participation au Bureau (cf. ci-dessous).

    b) Respiratory Medicine and Research (RESMER)

    Des rédacteurs en chef et/ou des rédacteurs en chef associés sur un mandat de 4 ans renouvelable 1 fois.

    Sur un appel à candidatures dont les modalités sont fixées par le règlement intérieur, le Rédacteur en Chef est élu par le Conseil d’Administration, un an avant son entrée en fonction.

    Tout membre de la Société peut se porter candidat au poste de Rédacteur en Chef. Le temps passé dans la fonction de Rédacteur en Chef n’est pas compté pour la limite des six ans de participation au Bureau (cf. ci-dessous).

    Un rédacteur en chef associé peut assister le Rédacteur en Chef et le suppléer en cas de carence ou d’absence. Le Rédacteur en Chef associé est élu par le Conseil d’Administration sur un appel à candidatures dont les modalités sont fixées dans le règlement intérieur, un an avant son entrée en fonction.

    Au cours du mandat de 4 ans, le Conseil d’Administration peut autoriser le Rédacteur en Chef et le Rédacteur en chef associé à permuter leurs fonctions s’ils en font la demande.

    Il(s) fait(font) partie du Bureau.

    c) Revue « Info-Respiration »

    Le Rédacteur en Chef de la revue « Info-Respiration », dont le mandat est de 2 ans renouvelable une fois, fait partie du Bureau.

    Sur un appel à candidatures dont les modalités sont fixées par le règlement intérieur, le Rédacteur en Chef élu par le Conseil d’Administration, un an avant son entrée en fonction. Tout membre de la Société peut se porter candidat à ce poste de Rédacteur en Chef. Le Rédacteur est de droit membre du Comité de Rédaction de la Revue des Maladies Respiratoires.

    Le temps passé dans la fonction de Rédacteur en Chef n’est pas compté pour la limite des six ans de participation au Bureau (cf. ci-dessous).

    d) Site Internet

    Le Rédacteur en Chef du site Internet de la Société, dont le mandat est de 2 ans renouvelable une fois, fait partie du Bureau.

    Sur un appel à candidature dont les modalités sont fixées par le règlement intérieur, le Rédacteur en Chef est élu par le Conseil d’Administration, un an avant son entrée en fonction.

    Tout membre de la Société peut se porter candidat à ce poste de Rédacteur en Chef. Le temps passé dans la fonction de Rédacteur en Chef n’est pas compté pour la limite des six ans de participation au Bureau (cf. ci-dessous).

    Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent pas faire partie du Bureau plus de six ans consécutifs, et ne peuvent être réélus au Conseil d’Administration avant une période de deux ans après la fin de leurs fonctions au Bureau. Pour le cas où aucun autre candidat à leur poste ne se manifesterait (et à cette condition seulement), les Secrétaires Généraux, le Trésorier et le Rédacteur en Chef peuvent être prorogés dans leur fonction pour deux ans par un vote supérieur à trois quarts des voix du Conseil d’Administration.

    Article 8

    Le Conseil d’Administration se réunit ou est consulté par écrit au moins tous les six mois, à l’initiative de son Président ou sur la demande du quart de ses membres. Le tiers de ses membres élus est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances qui sera signé par le Président, ou éventuellement le Vice-Président en cas de vacance.

    Le Président peut dans tous les cas recueillir les votes du Conseil d’Administration par voie électronique.

    Article 9

    L’Assemblée Générale de la Société est réunie à l’initiative du Président. Elle peut également être convoquée à l’initiative du Conseil d’Administration lorsque le quart de ses membres en font la demande.

    Elle comprend tous les membres de la SPLF. Elle tient une réunion ordinaire chaque année. Toutes les modalités de réunion (physique, écrite, numérique ou autre) sont autorisées.

    De plus, des réunions extraordinaires pourront être organisées chaque fois que le Conseil d’Administration le décidera, et chaque fois que cela sera demandé par au moins le quart de ses membres. Toutes les modalités de réunion (physique, numérique ou autre) seront reconnues comme valable dans les délibérations soumises

    Les membres de la Société qui ne peuvent assister à l’Assemblée Générale peuvent se faire représenter, en particulier pour les votes (y compris l’élection des membres du Conseil d’Administration) mais un membre présent ne peut pas être porteur de plus de 3 mandats.

    Le Bureau de l’Assemblée Générale est constitué par le Bureau du Conseil d’Administration. L’Assemblée Générale entend des rapports sur l’activité de la Société et sur sa situation financière.

    Elle approuve les comptes de l’exercice clos et le projet de budget pour l’exercice suivant. Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et procède aux élections prévues à l’Article 6.

    Article 10

    Les élections au Conseil d’Administration, peuvent être organisées par voie électronique. Les suffrages sont recueillis sous une forme garantissant l’anonymat des votes.

    Pour voter, les membres de la Société doivent être à jour de leur cotisation.

    Article 11

    Les ressources de la Société comprennent :

                • le montant des cotisations,

                • les subventions,

                • le produit de ses participations,

              • les revenus de ses biens et produits résultant de toute publication ou manifestation organisée par elle et plus généralement toutes recettes résultant de son activité,

                • les dons manuels,

                • les revenus de ses réserves,

    Les dépenses sont ordonnancées par le Président du Conseil d’Administration. Le Trésorier ne peut acquitter aucune dépense qui ne soit inscrite au budget, sauf en cas d’urgence, et dans ce cas dans une limite n’excédant pas 10 % du budget en cours.

    Une délégation de pouvoir de signature est accordée à deux personnes désignées par le Président. Ces personnes n’ont la possibilité d’engager la SPLF qu’à hauteur de 3500 euros.

    Les délibérations du Conseil d’Administration relatives aux aliénations de biens doivent être soumises à l’approbation de l’Assemblée Générale.

    Article 12

    La Société est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président du Conseil d’Administration ou une personne spécialement habilitée par ce dernier à cet effet, qui agissent avec l’autorisation du Conseil d’Administration

    Le représentant en justice de la société peut à tout moment faire appel à l’aide du conseiller juridique de la SPLF

    Le représentant de la Société doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

    Article 13

    Un Règlement Intérieur est établi par des membres du conseil d’administration sur proposition de ce dernier. Ce règlement doit être ensuite approuvé par le conseil d’administration. Il pourra être modifié dans les mêmes conditions.

    Chapitre III

    Congrès et séances scientifiques de la Société

    Article 14

    La Société organise des séances scientifiques publiques, en particulier à l’occasion du Congrès de Pneumologie de Langue Française, comme précisé dans le Règlement Intérieur. La direction des séances scientifiques est assurée par le Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique qui agit en accord avec les membres du Bureau et du Conseil d’Administration de la Société.

    Chapitre IV

    Communication et systèmes d’information

    Article 15

    1 – La Société édite une revue à parution pluri-annuelle. Son titre, actuellement “Revue des Maladies Respiratoires”, ne peut être modifié que par le Conseil d’Administration ; cette modification doit être approuvée par l’Assemblée Générale.

    La Revue est placée sous la responsabilité éditoriale d’un Rédacteur en Chef qui anime un Comité de Rédaction (voir règlement intérieur).

    La Société est propriétaire du titre et du contenu de la Revue. Elle peut confier à une maison d’édition la charge de publier la Revue et de la distribuer, et ce de façon exclusive Les relations entre la Société et cette maison d’édition sont régies par un ou plusieurs contrats. En particulier, toute diffusion du contenu de la Revue sous une forme autre que papier doit faire l’objet d’un contrat spécifique

    Les principes de fonctionnement sont définis par le règlement intérieur. La revue de la Société est l’organe officiel de celle-ci : en ceci, sa politique éditoriale, autonome, définie par son Comité de Rédaction, est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration.

    Cette revue a pour objectif de publier des textes scientifiques originaux d’une part, et des textes de synthèse d’autre part. Cette publication se fait selon les critères de sélection et de qualité en vigueur dans l’édition scientifique, et en particulier passe par l’évaluation anonyme des manuscrits soumis, par au moins deux experts extérieurs. Le champ de la revue de la Société est la pneumologie au sens large, dans ses aspects cliniques, physiologiques, biologiques, etc.

    La Revue des Maladies Respiratoires s’intègre dans la politique globale de communication de la Société, en complémentarité avec Respiratory Medicine and Research, Info-Respiration et le site Internet.

    2 – La Société publie Respiratory Medicine and Research, dont les principes de fonctionnement sont définis par le règlement intérieur et les contrats signés avec l’éditeur copropriétaire. La revue de la Société est un organe officiel de la Société : en ceci, sa politique éditoriale, autonome, définie par son Comité de Rédaction, est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration.

    Cette revue a pour objectif de publier des textes scientifiques originaux d’une part, et des textes de synthèse d’autre part. Cette publication se fait selon les critères de sélection et de qualité en vigueur dans l’édition scientifique, et en particulier passe par l’évaluation anonyme des manuscrits soumis, par au moins deux experts extérieurs. Le champ de la revue de la Société est la pneumologie au sens large, dans ses aspects cliniques, physiologiques, biologiques, etc. La revue de langue anglaise s’intègre dans la politique globale de communication de la Société, en complémentarité avec la Revue des Maladies respiratoires, Info-Respiration et le site Internet.

    3 – La Société publie un bulletin d’informations professionnelles à parution pluri-annuelle, Info-Respiration. La Société est propriétaire du titre et du contenu du journal. Le Rédacteur en Chef est assisté par un Comité de rédaction (voir règlement intérieur) ; le contenu d’Info-Respiration est complémentaire de celui de la Revue des Maladies Respiratoires ; les deux Rédacteurs en Chef ayant la responsabilité d’harmoniser forme et contenu.

    4 – Le site Internet de la société est sous la responsabilité d’un Rédacteur en Chef du site « Internet » qui anime un Comité de Rédaction Internet. Le Comité de Rédaction Internet prend l’initiative de la réalisation de documents multimédias utiles à la diffusion du travail des membres de la Société. Le Rédacteur en Chef du site a la responsabilité d’harmoniser le contenu du site en fonction de la production des autres organes de communication de la Société. Le développement d’autres outils numériques de communication de type application est aussi sous la responsabilité de ce même rédacteur en chef et comité de rédaction avec les mêmes objectifs d’harmonisation des contenus avec les revues scientifiques et le site internet.

    Parallèlement, les éléments du site internet ou de l’application jugés pertinents par le conseil d’administration pour le grand public ou la profession pourront être diffusés sur les réseaux sociaux adaptés avec l’aide du secrétaire général chargé de la communication

    5 – Chacun des quatre Rédacteurs en Chef établit un bilan annuel d’activité et de perspectives qu’il présente à l’Assemblée Générale Annuelle de la Société.

    Toute initiative nouvelle ou changement significatif dans le domaine de la communication et des systèmes d’informations doit obtenir l’accord du Bureau (et du Conseil d’Administration si le Bureau le juge nécessaire).

    Chapitre V

    Modifications des statuts et dissolution

    Article 16

    Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d’Administration ou le dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale, proposition soumise au Bureau au moins un mois avant la séance. L’Assemblée Générale doit se composer, au moins, du quart de ses membres en exercice. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale est convoquée à nouveau, et cette fois, elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

    Article 17

    L’Assemblée Générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de la Société et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice.

    Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

    Article 18

    En cas de dissolution prononcée selon l’article 16, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

    Fait à Paris, le 27 janvier 2023

                       


    Professeur Jésus GONZALEZ-BERMEJO   
    Président  

    Professeur Claire ANDREJAK
    Secrétaire Générale Conseil Scientifique

    Statuts Lire la suite »

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