CLAT

Journée des CLAT – 17 NOVEMBRE 2025

25 novembre 2025

Les diaporamas de la journée des CLAT du 17 novembre 2025

Nous remercions les intervenants qui ont bien voulu transmettre leur présentation

• Présentation 1A : (20 min, sans questions) : présentation d’un cas pratique sur les enquêtes autour d’un cas MDR.
Dr Olivier MOUNOURY, CHU Nantes et Madame Nathalie LENGLIN – IDE CHU Nantes.

• Présentation 1B : (20 min + 10 min de questions) : Actualités sur la tuberculose multirésistante.
Dr Thomas MAITRE, CHU Tenon.

• Présentation 2 : Uvéite, késako ?
Pr Pierre LABALETTE, CHU Lille.

• Présentation 3A : présentation d’un cas pratique d’enquête complexe et de définition du périmètre.
Dr Pauline MATHIEU, CLAT 93.

• Présentation 3B : La transmission de la tuberculose (± les nouvelles recommandations SF2H) : les nouveaux éléments.
Pr Solène KERNEIS, CHU Bichat.

• Présentation 4 : Les recommandations de dépistage de la HAS, comment ont elle été construites ?
Dr Sophie BARABOTTI CLAT 69

• Présentation 5 : Les séquelles de tuberculose, qu’en faire ?
Dr Loïc KASSEGNE CLAT 67

• Présentation 6 : Réforme des CLAT, 5 ans après, où en est-on ?
Dominique LEPETIT, IDE Coordonnatrice des CLAT Occitanie

• Présentation 7 : les groupes de travail, résumé de l’année, les perspectives du réseau.
Dr Loïc KASSEGNE CLAT 67

• Conclusion

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Centre de documentation des CLAT

22 janvier 2026

Les documents transmis par les Centres de lutte anti tuberculeuse ou des institutions le sont sous la responsabilité des envoyeurs, en termes de contenu et d’actualité. En particulier il n’est pas possible de valider les documents rédigés dans une langue étrangère. L’utilisation des documents du Centre de documentation est réalisée sous la responsabilité des personnes physiques ou morales qui les utilisent. La Société de pneumologie de langue française ou le Réseau national des centres de lutte anti tuberculeuse ne peuvent être tenus pour responsables du contenu ou de l’utilisation des documents figurant dans le centre documentation. Chaque document est dénommé par son sujet, suivi de l’envoyeur et de la date de réception.

Mise à jour le 22 janvier 2026

Utiliser les raccourcis ci-dessous pour aller directement au thème souhaité puis cliquer sur le nom du document pour le télécharger au format pdf.

Actions individuelles et collectives

• Passeport Santé vaccinations 25-09-2023

• Livret Fondation du souffle 10 09 2019

Aide au sevrage tabagique – Actions de prévention

Affiches Infos Public

• Affiche réseau CLAT-français 04-01-23 (pdf)

• Affiche réseau CLAT-arabe 04-01-23 (pdf)

Affiches Infos Public

• Affiche Mois sans tabac Santé Publique France (pdf)

Affiches Infos Public

• Dépliant Puff Mission métropolitaine de prévention des conduites à risques_01-11-2022 (pdf)

Bénéfices à l’arrêt réseau-CLAT_CLAT74 -04-01-2023 (pdf)

Aide à la prise en charge
• Livret accompagner l’arret_RESPADD_01 04 2020.pdf
• Livret TABAC premiers gestes_RESPADD_01 05 2018.pdf
• RPIB_HAS_01 12 2014.pdf

Fiches recueil consultation
• Fiche consultation Tabacologie_CLAT94_04 01 2023.docx

Dossier de l’INPES
1-Dossier-de-consultation-INPES.pdf
2-Carnet-de-suivi-personnel.pdf
3-Q-comment-vous-sentez-vous.pdf
Z-source des documents.docx

Aide à la prescription
• Modèle ordonnance_groupe tabac réseau des CLAT_04 01 2023.doc
• Tableau de prescription_groupe tabac réseau des CLAT_04 01 2023.pptx
• Traitements substitutifs nicotiniques_CLAT94_04 01 2023.docx

Modèles de courriers
• Modele-courrier-FEMININ_CLAT74_04-01 2023.docx
• Modele-courrier-MASCULIN_CLAT74_04 -01-2023.docx

Outils échelles
• Outil-anxiete-depression -HAD_HAS_01-10 2014.pdf
• outil_motivation-Q-MAT_Legeron-Lagrue_04-01-2023.pdf
• outil_motivation_Richmond_Sante-publique-France_04-01-2023.pdf
• outil_motivation_EVA_HAS_01 10-2014.pdf
• Outil_dependance_Fagerstrom-6questions_HAS_01-10-2014.pdf
•outil_dependance_Fagerstrom-simplifie-2-questions_HAS_01-10 -2014.pdf
• outil_consommation-alcool-cannabis_DETA_CAST_HAS_01-10-2014.pdf

Docs scientifiques articles
• Argumentaire-scientifique-arret-de-la-consommation-de tabac_HAS_01-10 -2014.pdf
• Interprétation valeurs CO expiré_Underner Peiffer_25 01 2010.pdf

Liens utiles.docx

Bilan de santé préventif

• Passeport Santé vaccinations 25-09-2023

Score épice :
-en albanais
-en anglais
-en arabe
-en chinois
-en dari
-en espagnol
-en français
-en géorgien
-en pashto
-en roumain
-en russe

Culture et médias

• Recueil Saynettes- 25-09-203

Déclaration obligatoire des cas – issues de traitement

Dépistages ciblés de la tuberculose

Présentation PowerPoint

• Prévention migrants CFPD CLAT 44 au 23 03 23

• Dépistages migrants Ukraine ECDC-WHO-information-note-TB-testing-and-screening 07 04 22

• HCSP. Enjeux de santé publique et rendez-vous santé pour les personnes migrantes en provenance des zones de conflits en Ukraine 23 03 22

• Livret d’accueil Ministère de l’Intérieur Ukraine 01 04 2022

• Livret de santé français anglais Santé publique France -06 05 22

• Livret de santé français russe Santé publique France-06 05 22

• Livret de santé français ukrainien Ministère et Santé publique France-06 05 22

• Livret de santé français géorgien Ministère et Santé publique France-06 05 22

• Résorption des bidonvilles DIHAL septembre 2019

• Ukraine conduites à tenir P Fraisse Réseau des CLAT 30 03 22

• Calendrier Imagier suvi MNA-26-04-2022

• Consultation-MNA-CLAT-53-26-04-2022

• DEPISTAGE DE LA TUBERCULOSE DES MIGRANTS PRIMO ARRIVANT FICHE DE LIAISON MEDICALE (version ukrainienne)

• Tuberculose symptômes (version urkrainienne)

• Bilan de santé (version ukrainienne)

• NEWSLETTER – SPECIAL UKЯAIиE – SPILF -INFOVAC – 17 mars 2022

Diffusion des informations et bonnes pratiques professionnelles auprès des professionnels

-> Télécharger le Plan d’action Lutte contre la tuberculose 2025-2029

-> Télécharger le flyer Dépistage Tuberculose Recommandations HAS-2025

Action d’éducation et de promotion à la santé – CLAT67 – 09.06.2022

Outil d’animation Abaque de Régnier-CLAT67 – 09.06.2022
Outil d’animation TuberculogooseCLAT67-09-06-2022

• Cartes-Abaque-de-Regnier-TB-CLAT67-09-06-2022

•Cartes-reponses-Abaque-CLAT67-09-06-2022

• Guide-dAnimation-Tuberculo-Goose

• Plaquette-La tuberculose c’est quoi ? CLAT67-09-06-2022
• Plaquette-le-depistage-migrant-c-est-quoi
•Tuberculo-goose-Plateau+cartes-de-jeu

Protocoles partagés

• Modèle convention de coopération
• Liste protocoles et procédures CLAT 53- 29-04-2022

Suivi médical et la délivrance des médicaments

• FICHE-DE-SIGNALEMENT-EOH-EM–CLAT67-09-06-2022
• FICHE-DE-SIGNALEMENT-EOH-EM+CLAT67-09-06-2022
• FICHE-DE-SIGNALEMENT-Telephonique-TB-CLAT67-09-06-2022
• FICHE-DE-TRANSFERT-POUR-AUTRE-CLAT-CLAT67-09-06-2022
• PROCEDURE-DEMANDE-DE-CR-des-CI-CLAT67-09-06-2022

Suivi médical et médicosocial – coordination jusqu’à l’issue du traitement

• Livret de suivi du traitement de la tuberculose CLAT 53 26-04-2022

Questionnaire qualité de vie :
– en albanais
– en anglais
– en arabe
– en chinois
– en dari
– en espagnol
– en français
– en géorgien
– en pashto
– en roumain
– en russe

Vaccination par le vaccin antituberculeux

• BCG : Les 7 règles d’ or AFSSAPS octobre2007

• Algorithme-BCG-CLAT6-09-06-2022

• Flyer-vaccination-par-le-BCG-CLAT6-09-06-2022

• Questionnaire-avant-BCG-CLAT6-09-06-2022

• Carnet de vaccination et dépistage-CLAT_53-29-04-2022

• Plaquette-tryptique-CFPD-53-26-04-2022

• BCG et infliximab ANSM 07 04 22

• Calendrier vaccinal Ministère de la santé juillet 2021

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Journée des CLAT – 23 et 24 septembre 2024

22 octobre 2024

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Les diaporamas de la journée des CLAT des 23 et 24 septembre 2024

Nous remercions les intervenants qui ont bien voulu transmettre leur présentation

• Introduction
P. Fraisse et DGS

• Comprendre les interactions avec la rifampicine et quelles solutions ?
Dr Bennis Youssef CHU Amiens

• Les traitements courts de la tuberculose, quoi de neuf ?
Dr Loïc Kassegne CHU Strasbourg, GREPI et Réseau des CLAT

• Les traitements courts de l’ITL, vraiment ?
Dr Loïc Kassegne CHU Strasbourg, GREPI et Réseau des CLAT

• Traitements antituberculeux : modalités d’accès en situation de pénurie.
Dr Alban Dhanani, Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.

• La notification d’issue de traitement. Comment je fais ?
Mme Marine Benzakki CLAT 67

• La lutte antituberculeuse en Allemagne, coopération internationale.
Dr Ulrich Wagner, Landratsamt Karlsruhe, Gesundheitsamt, Abteilungsleiter Gesundheitsschutz (interprétariat Franco-Allemand)

• Santé publique, individu : partager les responsabilités.
Dr Frédérique Claudot, MCU-PH en santé publique à l’Ecole de Santé Publique – Université de Lorraine et membre du HCSP.

• La précarité, quelles définitions ? Les inégalités en santé.
M. Pascal Forcioli membre du HCSP

• Analyse écologique de la variation spatiale de la tuberculose et de la précarité socio-économique selon les territoires en France métropolitaine
Mme Stéphanie Vandentorren SPF et Inserm UMR 1219, Bordeaux Population Health Research Center, PHARes team

• Intervenant Samu social de Paris
Mme Marie Wicky

• Madame WILFRED-FLESSEL Sophie, Coordinatrice de la Plateforme Santé Précarité de Toulouse.

• Le Réseau national des CLAT a 20 ans ! L’avenir du Réseau
Intervenant Dr Philippe Fraisse et passage de relais

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Pénurie Rifampicine CLAT

7 juillet 2024

Trame sondage-28-06-24

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Exploitation-sondage-pneumologues-au-17-06-24

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Sondage auprès des CLAT juin 2024_réponses.

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Message aux CLAT Délai approvisionnement et stock de sécurité 28-06-2024

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Procédure stock de sécurité pour l’approvisionnement des CLAT

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Message aux-CLAT approvisionnement et délai d‘obtention-19-06-24

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Pénurie Rifampicine

24 octobre 2024

Pour les dernières recommandations

Actualités GREPI

Exploitation-sondage-pneumologues-au-17-06-24

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Sondage auprès des CLAT juin 2024_réponses.

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Veille bibliographique des CLAT

7 juillet 2024

• Télécharger la veille bibliographique 2023 (pdf)

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Journée des CLAT – des 25 et 26 septembre 2023

7 juillet 2024

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Les diaporamas de la journée des CLAT des 25-26 septembre 2023

• Retour sur l’organisation, la mobilisation et le bilan du dépistage des réfugiés Ukrainiens. Que retenir de cette crise ? Dr P. Fraisse

• Le psychotraumatisme. Comment le repérer et le prendre en charge. La temporalité des prises en charges préventives et médicales par le CLAT Monsieur PETER Frédéric -Psychologue clinicien, Docteur en Psychologie – Référent Sarthe Psycho traumatisme, CH LE MANS

• La bilharziose. Comme la dépister, quand et comment la traiter. Dr Yvon RUCH/Praticien Hospitalier/Maladies Infectieuses et Tropicales/Nouvel Hôpital Civil – CHU Strasbourg/ Equipe Multidisciplinaire en Antibiothérapie

• Retour du groupe de travail du groupe du Réseau autour du Mycobacterium bovis Dr Marie NEGREVERGNE CLAT 64 et Dr Thierry JEANFAIVRE CLAT 53

• Présentation passeport santé Occitanie Madame Dominique LEPETIT, IDE Coordination Occitanie.

• Le concours des saynètes. 3 pièces primées dont la première jouée. Docteur Cyrille RAULT : Coordonnateur Groupe Culture du Réseau National des CLAT : Clat 71.

• L’histoire du BCG Dr Philippe FRAISSE réseau des CLAT et CLAT Alsace Nord (en remplacement des orateurs sur la lutte antituberculeuse dans les autres pays)

• « Quand faire un test immunologique d’infection tuberculeuse avant quelle biothérapie ? » Mme le Pr BOURGARIT Anne (Hôpital Jean Verdier APHP Bondy)

Modalités de dépistage (notamment quels examens RP, TDM, IDR…), de traitement et de surveillance des ITL chez l’enfant sujet contact
Le traitement de prophylaxie chez l’enfant de moins de 2 ans, sujet contact (reco, traitement, surveillance) , Mme le Dr J. GOUTINES, Hôpital Robert Debré/ Hôpital Delafontaine, Paris

Radiations ionisantes chez la femme enceinte, Traitements antituberculeux chez la femme enceinte. Dr P. FRAISSE (en remplacement de l’intervention du CRAT Pr B. MARIN, Centre de référence sur les agents tératogènes – Hôpital Armand-Trousseau, Paris)

• Exemple du CLAT 92 dans sa prise en charge des ITL et TBM des enfants et des femmes enceintes grâce à sespartenariats du CLAT (pédiatres/PMI/radiologues/gynéco…).
Dr Amel MEDJAHED-ARTEBASSE Clat 92 Nanterre et son équipe.

• « l’éthique en épidémiologie de la tuberculose » Docteur Jean-Paul GUTHMANN (Agence Santé publique France)

• L’histoire de la tuberculose. Dr Laurent PORTEL (CH de Libourne)

• Le fonctionnement du Réseau notamment la messagerie, conclusions de la journée et perspectives Docteur Philippe FRAISSE

Journée des CLAT – des 25 et 26 septembre 2023 Lire la suite »

Journée des CLAT – des 12 et 13 septembre 2022

7 juillet 2024

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Les diaporamas de la journée des CLAT des 12-13 septembre 2022

Demi-journée Tabac et addictions

• Informer sur le bénéfice de l’arrêt du tabac : qui, quand, comment ? Mme le Dr C.FUHRMAN, CLAT 94

• Conseil bref (ou minimal) et Stratégie 5 As : qui, comment, pourquoi ? Mme le Dr G.GRAVIL-BAILLON, CLAT 74 SUD, Centre Hospitalier Annecy Genevois CHANGE

• Prescription de la substitution nicotinique : qui, quand, comment ? M. le Dr Jean PERRIOT, Médecin Chef de Service, Service des Interventions Sanitaires – Dispensaire Emile Roux, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme

Le Bilan de santé

• Introduction Direction générale de la santé

• Réponses au questionnaire national – Ressources humaines et dotation budgétaire – créer un groupe de travail spécifique du Réseau ? Mme Marie BRIZARD, Infirmière CLAT 53 hôpital de Laval

• Par un CLAT intégré Mme le Dr Dr Soazic GRARD CLAT 38, département de l’Isère

• Par un CLAT non intégré Mme Elodie VARACHAUD, infirmière et Mme le Dr Marie NEGREVERGNE, CLAT64

Les parcours difficiles et la coordination des parcours

• Les parcours difficiles et la coordination des parcours Mmes les Dr Pascale Valérie BERNARD et Dr Claire ROBERT – CLAT 44 – Nantes/CPMIT- CHU de Nantes

La grande précarité, les campements sous tente.

•Exemple de la résorption des bidonvilles M. DEMOUGEOT, directeur de cabinet et directeur du pôle Résorption des bidonvilles de la DIHAL et Mme le Dr Caroline FRIZON Direction générale de la santé

• Exemples à Paris : les campements de La Chapelle, le génotypage des cas dépistés, l’intervention de l’équipe mobile santé précarité Mme le Dr Cécile CHARLOIS, Mme Rouhaud et Mme Audreno CLAT 75) et équipe Mobilité santé

Coordination CLAT – hôpital

• Ce que le CLAT attend de l’hôpital M. le Dr P. FRAISSE – CLAT Collectivité européenne d’Alsace

• Ce que l’hôpital attend d’un CLAT M. le Dr Frédéric MECHAÏ – hôpital de Bobigny

La LAT dans les autres pays

• le cas du Brésil en visioconférence Mme le Dr LAYANA COSTA ALVES, Coordination générale de la surveillance des maladies respiratoires chroniques au Ministère de la Santé du Brésil

Journée des CLAT – des 12 et 13 septembre 2022 Lire la suite »

Journée des CLAT –des 20 et 21 septembre 2021

15 septembre 2022

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Les diaporamas de la journée d’hiver des CLAT des 20-21 septembre 2021

Le dépistage des migrants

• Recommandations de dépistages des migrants en U.E., comparatifs et perspectives: Dr Jean-Paul GUTHMANN(Santé Publique France) et Dr Loïc KASSEGNE(CLAT Alsace Nord 67)

•Les nouveautés bibliographiques concernant le dépistage des personnes migrantes en 2020 et 2021: Dr Valérie Pascale BERNARD (CLAT 44)

•Les nouveautés bibliographiques concernant le dépistage des personnes migrantes en 2020 et 2021: Dr Claire ROBERT (CLAT 44)

autour du Mycobacteriumbovis

•Présentation de Mme le Dr LEFEBVRE Anne-Laure(DDCSPP 53)

•La place des services Santé Sécurité au Travail des MSA dans l’accompagnement des éleveurs et travailleurs agricoles confrontés à la découverte de tuberculose bovine dans un troupeau. Dr GaetanDEFFONTAINES Médecin du travail conseiller technique national Risques biologiques et zoonoses. Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole

•Présentation de la synthèse de la recommandation HCSP 2020 et actualisation du questionnaire de visite d’entourage pour les CLAT. Présentations du groupe «bovis»Par les CLAT 64 et 53)

Continuation des rencontres autour de la lutte antituberculeuse dans le monde

Aux Pays-Bas: Dr Gerardde Vries, MD MScPhD Arts Maatschappijen Gezondheid/epidemioloogLandelijkecoördinatortuberculosebestrijding, RIVM -Centrum Infectieziektebestrijding3720 BA Bilthovenet Walid Haddad et Dr Loïc KASSEGNE(CLAT 67 Alsace Nord)

•Présentation de la structuration de la prise en charge de la tuberculose et de la LAT en Guinée: Dr MAGASSOUBA Aboubacar Sidiki-Médecin Santé Publique -Consultant National Guinée

• Exemple d’une coordination régionale: Mme Dominique LEPETIT et Dr Jean LE GRUSSE (CLAT Occitanie)

• Point du groupe communication: Dr Emmanuelle GODON (CLAT 18 Bourges et groupe de travail)

•Enquête unité mobile de dépistage: M. Jean-Nicolas PICCIN Cadre de santé (CLAT Alsace Nord 67)

•Enquête tuberculose chez les professionnels de soins (GERES): Dr VIGNIER

Statuts et rôles professionnels

• fiches de poste autour des rôles professionnels : Mme Stéphanie MULLER et Dr Sophie SOHLER (CLAT Alsace Nord 67)

•L’enquête du groupe de travail «Rôles professionnels» prévue au dernier trimestre 2021 pour un retour au CLAT en 2022: Dr Thierry JEANFAIVRE et Mme Marie BRIZARD (CLAT 53)

Culture et tuberculose

•Tuberculose dans les médias en France: Dr Cyrille RAULT (CLAT 71) et groupe de travail

Les tuberculoses non respiratoires

• Professeur Pierre TATTEVIN : Président de la Société de Pathologie Infectieuse de Langue Française (CHU de RENNES)

COVID et Tuberculose

• Philippe FRAISSE (Réseau des CLAT)

Le BCG

•Présentation par le Mme Camille DORIN et Dr Julie BOUSCAILLOU (DGS) du projet de la DGS sur le retour de la vaccination BCG en ville

•Présentation de Mme Marie BRIZARD (CLAT 53)autour des effets secondaires du BCG constatés et recommandation sur la déclaration ANSM.

•La vaccination pratiquée par les IDE (exemple de Strasbourg et Mme Stéphanie MULLER(CLAT Alsace Nord 67)et de leur questionnaire et du Clat53 avec protocole de délégation vaccinale)

•Le centenaire du BCG. Dr Philippe FRAISSE (Réseau des CLAT)

•Présentation de sa Bande dessinée: Dr Cyrille RAULT (CLAT 71)

«Actualités pour les CLAT» par le Dr Philippe FRAISSE(Réseau des CLAT)

•cohorte TB-Covid107 fiches complètes

•Les associations pouvant aider les CLAT 29 réponses

•La vaccination contre la Covid et les CLAT 28 réponses

• actualité bibliographique

Journée des CLAT –des 20 et 21 septembre 2021 Lire la suite »

Journée des CLAT –29-30 septembre 2020

15 septembre 2022

Les diaporamas de la journée d’hiver des CLAT des 29-30 septembre 2020

auditorium de l’Hôtel de Ville de Paris.

Télécharger le Programme

L’impact de la Covid-19 sur l’activité des centres de lutte antituberculeuse :

• Docteur Jean PERRIOT (Clat 63) « Les difficultés rencontrées par les CLAT durant l’épidémie Covid»

• Docteur Bernard FABRE-TESTE (Clat 62) « Expérience pour le CLAT du Littoral »

• Docteur Philippe FRAISSE (Réseau et Clat 67) présentation d’actualités :

• Les résultats des enquêtes auprès des CLAT, auprès des services de pneumologie adhérents à la SPLF

• Cohorte TB Covid du Réseau des CLAT.

• Autres actualités

• Docteur Jean Pierre ZELLWEGER – Centre de Compétence Tuberculose Ligue Pulmonaire Suisse 3000 Berne « Présentation de la Lutte Antituberculeuse en Suisse » :

• Docteurs Lilas Weber et Vinciane SIZAIRE du FARES (Fonds des Affections Respiratoires) – FARES 1050 BRUXELLES « Prévention et contrôle de la tuberculose en Belgique »

• Docteur Emmanuelle GODON CLAT 18 Présentation de la plateforme SPLF pour documentation des CLAT

Matinée consacrée au sujet des difficultés par refus de soin ou inobservance :

• Volet 1 Mesdames Agnès BLEUSE IDE et Aurélie SOUDAIS AS en binôme avec le Docteur Damien LE DÛ – Infectiologue – hygiéniste au Centre Hospitalier de BLIGNY – BRIIS SOUS FORGES Adhésion aux mesures de précautions air dans les TB MDR/XDR.

• Volet 2 présentations enquête du Dr Thierry JEANFAIVRE (Clat 53) autour des « cas difficiles »

• Volet 3 Madame Charlaine DURAND Cadre de Santé coordinatrice CLAT Ardèche (Cat 07). L’information préoccupante par Madame Sévérine MAS Coordinatrice CRIP Département de l’Ardèche. « Les CLAT face au refus de dépister les enfants dans une enquête autour d’un cas »

• Madame Hinde Maghnouji – Psychologue à Gaia 94 La prise en charge des jeunes mineurs non accompagnés lors des consultations infirmières et médicales. Leurs rapports aux soins, leurs représentations de la maladie et des traitements

• Volet 4 Monsieur Frédéric SEVAL Expert juridique Santé – Direction des Affaires Juridiques des Ministères Sociaux « Adhésion aux suivis de traitements, aux suivis radio-cliniques que nous dit la Loi ? »

• Monsieur Bertrand VOISIN – Médiateur en Santé – CLAT 94 (Val de Marne) « La médiation en Santé. Eléments de définition, d’analyse et de compréhension par l’expérience d’un médiateur en santé au sein du CLAT 94 »

• 439674-ordonnance-du-22-mars-2020

• 2012253qpc-ivresse

• CE-22.07.2020-440149Cassia

• CE-419242-11-vaccinations

• DC-2020800-decision

• DC-2020-800-commentaire-CC

• DC-2020-800-dossier

• CSP-mesures-urgences-sanitaires

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