groupes de travail

Charte de fonctionnement des groupes de travail de la SPLF

CHARTE DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES DE TRAVAIL DE LA SPLF

Conseil d’Administration : désigne le Conseil d’Administration de la SPLF
Conseil Scientifique : désigne le Conseil Scientifique de la SPLF
GT : signifie Groupe de Travail
SPLF : désignation abrégée de la Société de Pneumologie de Langue Française


Principes généraux :

L’activité scientifique de la SPLF repose d’une part sur son conseil scientifique et d’autre part sur les groupes de travail (GT) constitués en son sein pour réaliser, dans le secteur qui leur est confié, les missions de la société savante définies par l’article 3 de ses statuts.

Les GT n’ont pas de personnalité morale. Ils ne peuvent représenter la SPLF à l’égard des tiers.

Le conseil scientifique ou tout membre de la SPLF peut proposer la création d’un GT. La création d’un GT est décidée par le Conseil d’Administration pour une durée indéterminée sur rapport du Président et/ou du Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique.

Toute proposition de création d’un GT fait l’objet d’une instruction préalable par le Conseil Scientifique portant en particulier sur les objectifs, les justifications, le budget, la structure et la composition du GT ; cette énumération n’est pas exhaustive.

La composition du GT inclut des pneumologues qui doivent être adhérents de la SPLF ou de leur Société nationale de pneumologie ou de l’ERS. Des personnalités non pneumologues peuvent faire partie d’un GT sans être adhérents de la SPLF.

Chaque GT dispose d’une ligne budgétaire annuelle qui correspond au montant des fonds qui lui sont alloués par ses partenaires pour mettre en œuvre les projets relevant de son secteur.

Au sein de la SPLF, les GT ont une grande liberté d’action dans le domaine qui leur est réservé ; leurs membres en organisent le fonctionnement et saisissent directement le Conseil d’Administration de toute demande de dissolution sans préjudice des droits et prérogatives statutaires du Conseil d’Administration de la SPLF.

Les GT peuvent nouer des relations scientifiques étroites et suivies entre eux et avec d’autres sociétés savantes que la SPLF ; à titre d’exemple tel a déjà été le cas avec la SFMT, la SFAIC, la SRLF et encore la SFMRS, la SFC, ou d’autres. Chaque GT propose au Secrétaire Général chargé des affaires scientifiques de la SPLF, son thème de travail et ses objectifs pour l’année à venir.

 Le fonctionnement des GT est démocratique.

BUREAU

Les membres du GT à jour de leur cotisation auprès de la SPLF élisent un bureau constitué d’un coordonnateur (ou de plusieurs coordonnateurs +/- coordonnateur adjoint), un secrétaire (+/- secrétaire adjoint) et d’un trésorier. Un Coordonnateur est désigné pour être l’interlocuteur privilégié du Président du Conseil d’Administration de la SPLF et du Secrétaire Général chargé des affaires scientifiques de la SPLF. Les membres du GT sont libres d’élire autant de membres du bureau qu’il est nécessaire au bon fonctionnement du GT.

Le bureau est élu pour une durée maximale de 4 ans et se réunit au minimum chaque année selon les modalités qu’il décide (réunion physique, web ou audio-conférence…). Les membres du bureau peuvent être rééligibles après décision du GT.

Des personnalités non membres de la SPLF peuvent faire partie d’un GT mais ne votent pas pour en élire le bureau. Elles peuvent faire partie du Bureau sans occuper les fonctions de coordinateur ou trésorier du GT.

Avec l’accord du Conseil d’Administration de la SPLF, chaque GT peut constituer un ou plusieurs sous-groupes. Les coordonnateurs de ces sous-groupes sont alors les membres du bureau du GT. Les sous-groupes sont financés sur la ligne budgétaire annuelle allouée au GT par le Conseil d’Administration de la SPLF.

SIGNATURE DES CONTRATS

En l’absence de personnalité morale du GT, ni ses coordonnateurs ni son bureau, ni ses membres n’ont la capacité juridique d’engager la SPLF ; en conséquence toute proposition de contrat que recevrait le GT, doit être soumise au Président de la SPLF qui a seule capacité pour signer. Un contrat signé par le coordonnateur ou tout autre membre du bureau du GT seul n’a donc pas de valeur juridique, il est en outre susceptible d’engager la responsabilité personnelle de son signataire. Chaque GT, son ou ses coordonnateurs, son bureau et ses membres s’obligent en conséquence à informer les tiers susceptibles de leur proposer un contrat de l’identité de leur cocontractant (La SPLF) et de la qualité du signataire (Le Président de la SPLF). En outre et en raison de l’importance juridique des pourparlers et négociations dont la rupture peut engager la responsabilité pécuniaire de son auteur, tout cocontractant doit être informé du fait que le Président de la SPLF est à l’égard des tiers le seul à pouvoir l’engager, à pouvoir approuver des devis, ordonner des dépenses ou percevoir des fonds.

Ce qui précède ne fait pas obstacle à la co-signature de tout contrat par le Président de la SPLF et par un membre du GT s’il apparaît opportun de procéder ainsi ; dans ce cas le Président de la SPLF appose sa signature le premier pour assurer la validité de l’acte.

Avantages et droits

  • Utilisation de la liste de diffusion, du secrétariat (en fonction des disponibilités) et du site internet
  • Les demandes d’utilisation du logo de la SPLF et du logo du GT doivent être faites (ou relayées) par un membre du GT au Président de la SPLF
  • Le logo de la SPLF et le logo du GT peuvent être apposés sur les projets et travaux du GT après accord du CS et du Président de la SPLF.
  • Le logo d’un GT ne doit pas être apposé indépendamment du logo de la SPLF.
  • Dans le cadre d’une action avec un (des) industriel(s), un contrat entre le(s) industriel(s) et la SPLF doit être signé pour que le logo de la SPLF et le logo du GT soient apposés. Toute utilisation d’une marque appartenant à la SPLF doit faire l’objet d’un contrat de licence régulier.
  • Tout document quel qu’en soit le support matériel ou immatériel, sur lequel aura été apposé le logo de la SPLF et le cas échéant celui du GT doit être visé par le Président de la SPLF et/ou le Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique préalablement à toute, diffusion, publication ou représentation si un document contractuel n’en dispose pas différemment. Toute traduction ou adaptation des mêmes documents doit faire l’objet d’un pareil visa préalable.
  • La gestion comptable d’une ligne budgétaire dédiée à un GT est assurée par la SPLF
  • Le GT est maitre d’œuvre de l’élaboration du programme scientifique du CPLF dans le domaine qui est le sien.
  • Si aucun membre du GT ne fait partie du conseil scientifique de la SPLF, le secrétaire du conseil scientifique propose au coordonateur du GT un interlocuteur privilégié au sein du conseil scientifique.

Engagements

Publications

  • Soumettre les textes et travaux issus des Groupes en priorité à la Revue des Maladies Respiratoires (RMR)
  • Faire valider par le Conseil Scientifique toute  œuvre, article, mise au point ou recommandation dont les auteurs mentionnent leur appartenance à un groupe de travail de la SPLF
  • Mentionner la SPLF et le Groupe de travail dans toute publication dont un ou plusieurs de ses membres sont les auteurs qu’il s’agisse dans ce dernier cas d’une œuvre collective ou de collaboration, dès lors que l’initiative en revient au groupe de travail ou que l’appartenance au groupe de travail en garantit l’impartialité ou l’impact ou la notoriété.

Réunions scientifiques

  • Faire valider par le Conseil Scientifique le programme des réunions scientifiques organisées par les GT et les supports de formation; chaque GT s’engage à cette fin à soumettre ses projets de programme au moins un mois avant l’évènement pour permettre au Conseil Scientifique de procéder à d’éventuelles modifications.
  • La SPLF peut soumettre un programme de formation proposé par un GT pour accréditation et éventuellement attribution de crédits dans le cadre d’un DPC. Chaque GT s’engage en conséquence à informer le bureau de la SPLF de tout nouveau programme de formation relevant de son domaine au moins deux mois avant la date prévue pour sa mise en œuvre. Le Conseil Scientifique est avisé dans le même délai, pour le cas échéant procéder aux modifications qu’il estime indispensable.

Communication

  • Informer le bureau ou le CS de la SPLF au moins deux mois avant de toute action de communication prévue par le GT sur son activité
  • Mettre en ligne chaque année sur i.splf.org ses comptes-rendus d’activités
  • Communiquer prioritairement dans Info-Respiration

Financement.

  • Chaque GT dispose d’une ligne budgétaire annuelle qui correspond au montant des fonds qui lui sont alloués par ses partenaires pour mettre en œuvre les projets relevant de son secteur. il est ordonnateur de ses dépenses (dont le financement de tout sous-groupe le cas échéant) dans la limite de ce budget dont la SPLF est comptable sous le contrôle du Conseil d’Administration, du Trésorier et de l’expert-comptable.
  • Des frais de gestion annuels sont intégrés dans le calcul de la ligne budgétaire. Les frais de gestion sont calculés sur le chiffre d’affaire de l’année écoulée.

Activité des GT

  • Chaque groupe doit soumettre au CS chaque année au plus tard le 20 Janvier un rapport écrit sur son activité de l’année passée et doit préciser ses objectifs pour l’année en cours. Dans ce cadre il transmet son budget prévisionnel de fonctionnement pour l’année à venir au Secrétaire Général en charge du Conseil Scientifique.
  • Une réunion de travail annuelle des GT est organisée par le bureau de la SPLF et/ou le Conseil d’Administration de la SPLF et/ou par le Conseil Scientifique

Dissolution des groupes

  • La dissolution d’un GT est prononcée par le Conseil d’Administration sur proposition du Président et/ou du Secrétaire Général chargé du Conseil Scientifique et/ou de leur coordonnateur

Version Novembre 2017

Numéro 133 – juin 2016

 couv-133

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ÉDITORIAL
Toxicité financière, nouvel effet indésirable des médicaments innovants, Nicolas Postel-Vinay

VIE DE LA SOCIÉTÉ
Le DPC en pneumologie : mode d’emploi d’un dispositif réglementé et obligatoire Mathieu Larrousse (accès libre)
Groupes de travail : SLA-MN, GREPI, Femmes et poumon Hélène Prigent, Anne Bergeron, Chantal Raherison

INITIATIVES
Asthme sévère : lancement de l’étude FASE pour mieux connaître les patients en vie réelle, Laurent Portel
Un tube nasopharyngé pour traiter le SAOS : nouveau dispositif en cours d’évaluation, Daniel Piperno, Marc Sapène
Sclérose latérale amyotrophique : la « Transat dans un fauteuil », Jacques Lacronique

SANTÉ PUBLIQUE
Cancer du poumon, inégalités de santé et coûts des médicaments innovants motivent un débat public, Christos Chouaïd
Nouveau calendrier vaccinal 2016 : commentaire à l’usage du pneumologue, Nicolas Postel-Vinay

VIGILANCE
Toxicité et effets indésirables des e-cigarettes : toujours rien de grave à l’horizon — Glycopyrrolate et indacatérol dans la BPCO — Combinaison fixe
umacaftor/ivacaftor pour traiter la mucoviscidose avec mutation F508del — Fibrose pleurale sous benfluorex (Médiator) : rare, elle ne nécessite pas de dépistage systématique, Nicolas Postel-Vinay

VARIA
Retenir son souffle pour la conquête de l’extrême : physiopathologie de l’apnée, Bruno Lemmens (accès libre)

CULTURE
L’autre dame aux camélias… Jean-Pierre Orlando

LU POUR VOUS
Pollution atmosphérique : 650 stations de mesure pour suivre les hauts et les bas
Trop de traitements et pas assez d’EFR : quand le diagnostic empirique de BPCO rime avec surdiagnostic Dany Baud

ENCADRÉS
8. FMC, EPP, DPC : histoire et faiblesses, Hervé Pégliasco
8. Le DPC en bref !
10. Les petites annonces
29. Asthme sévère non contrôlé : feu vert de la HAS pour le remboursement

COMMUNIQUÉS DE PRESSE
• Asthme allergique : reconsidérer la place de l’immunothérapie dans les recommandations à la faveur des nouveaux produits • Asthme difficile versus asthme sévère :importance d’une évaluation par étapes •  Efficacité et tolérance de Tagrisso™(osimertinib) • Les 3es Virades de l’espoir : rendez-vous pour aider à vaincre la mucoviscidose
• Boehringer Ingelheim et Inventiva : une nouvelle collaboration dans la FPI

Numéro 132 – avril 2016

ic-couv132[themify_icon icon=”fa-lock” link=”https://splf.fr/documents/info-respiration/acces-abonnes/” style=”large” icon_color=”#088A85″ ] Accès abonnés

ÉDITORIAL
Vaccination : « consultation nationale » versus avis d’experts ?
Daniel Piperno

VIE DE LA SOCIÉTÉ : LES GROUPES DE TRAVAIL
Groupe BPCO : programmes de parcours de soins, recherches, détection, recommandations, éducation, Nicolas Roche
Gelf 2015 : riche bilan 2015 notamment ponctué de publications. Et un registre en perspective, Jean-Michel Vergnon
Groupe Fonction : synthèse de la réunion tenue lors du CPLF 2016, Laurent Plantier
GTK : en 2015, interactions, journée de recherche et vidéo…, Olivier Contal
Groupe GAV : dynamisme et actions autour de la VNI, Jésus Gonzalez-Bermejo
Association des jeunes pneumologues (AJPO2) : adhérents en hausse et actions nombreuses, Lucie Sésé
Groupe Sommeil : congrès et recherches, Frédéric Gagnadoux
Groupe Pappei : les activités 2015 ont permis une forte visibilité, Jean-Claude Pairon
Groupe dyspnée : rapport d’activité 2015, Capucine Morélot-Panzini
Groupe de travail « pneumologie et culture », année 2015, Jean-Pierre Orlando

ENTRETIEN
De l’homme réparé à l’homme augmenté : petite leçon de modernité médicale
Interview de Judith Nicogossian

NTIC
Apprendre à manipuler son traitement inhalé : un logiciel propose de faire la leçon via une analyse vidéo automatisée
Nicolas Postel-Vinay

CULTURE
Pesticide et santé respiratoire : quand la « côte déformée » de la peinture chinoise interpelle,
Jean-Pierre Orlando

VIGILANCE
La moitié des patients atteints de mucoviscidose seraient allergiques aux antibiotiques ? Cette proportion est
totalement erronée !, Claude Ponvert
A
pnées du sommeil : des causes médicamenteuses non reconnues ?
Confusion : sous un même nom commercial, on trouve des produits contenant de la pseudo-éphédrine… ou pas !
Défonce avec les antitussifs et les antihistaminiques : connaissez-vous le purple drank ?
Hypertension artérielle pulmonaire : feu vert de la FDA pour le selexipag

LU POUR VOUS
Remboursement lié au télésuivi de l’observance : l’Igas recommande de ne pas aller dans cette voie TeleCRAFT Trial : encore une pierre dans le jardin de la télésurveillance des maladies respiratoires !, Nicolas Postel-Vinay
Quantification de l’activité physique par accéléromètre chez les sujets avec dilatation des bronches : 42 %

ENCADRÉS
Innovation et nouvelles technologies : déposez vos projets > RespirH@cktion
28. Les petites annonces

COMMUNIQUÉS DE PRESSE
EU-IPFF : Création européenne d’une fédération dédiée à la fibrose pulmonaire idiopathique et aux maladies apparentées – Programme FMC « Allergies alimentaires & moléculaires » – DuoResp Spiromax® : un nouveau dispositif d’inhalation primé au Medical Design Excellence Awards Efficacité et sécurité d’Incruse® Ellipta® (umeclidinium) –  Incruse® (umeclidinium) : trois gestes une fois par jour contre la BPCO – Vient de paraître : la transplantation pulmonaire expliquée aux patients

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